A proximité de Orléans 45060 Loiret
Acheteur : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
3 av. Claude-Guillemin
45060 Orléans
Tel : 0238643434
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 30/01/2026  
Secteurs d'activité
Services de programmation.
Matériel de transmission de données.
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz.
Équipement de réseau d'assainissement.

Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2025
JOUE - 849522-2025
849522-2025 - Mise en concurrence
France – Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz – Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
OJ S 245/2025 19/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreBassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
DescriptionCF. DCE
Identifiant de la procéduredb4b8da8-5686-42b6-8359-4434175fc5c9
Identifiant interneHAEST251216
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32260000 Matériel de transmission de données, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 72243000 Services de programmation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBhl  
VilleFreyming Merlebach
Code postal57801
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreBassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
DescriptionCF. DCE
Identifiant interneF-PF-1756567
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32260000 Matériel de transmission de données, 39350000 Équipement de réseau d'assainissement, 72243000 Services de programmation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBhl  
VilleFreyming Merlebach
Code postal57801
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreEffectif moyen annuel
DescriptionEf

CritèreChiffre d'affaires annuel général
DescriptionCa

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
DescriptionCa

CritèreRéférences sur des services spécifiés
DescriptionRef
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens humains et matériels affectés aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais de préparation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix (basé sur le Dqe Masque)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/01/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuUtam Est
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratCF. DCE
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC557048B-A156-193B-1C19C007279FDCAB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement73337
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente Directrice Générale
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Téléphone0238643434
Adresse internethttps://www.brgm.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementC55704AE-C80C-864C-01C81473EF57914F
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementC55704E5-9C41-4A5F-E954E607AF6ABEEC
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7589300f-a9cf-41a9-9a64-8c4494eef58e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/12/2025 18:22:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis849522-2025
Numéro de publication au JO S245/2025
Date de publication19/12/2025