A proximité de Orléans 45060 Loiret
Acheteur : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
3 av. Claude-Guillemin
45060 Orléans
Tel : 0238643434
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 05/06/2025  
Secteurs d'activité
Instruments de mesure.
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz.

Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 286236-2025
286236-2025 - Mise en concurrence
France – Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz – Accord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
DescriptionAccord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données
Identifiant de la procédure0cf1d157-c929-4b47-a0f1-8e6e038d667c
Identifiant interneHADE250424
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38300000 Instruments de mesure
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin Bp 36009  
VilleOrléans Cedex 2
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord cadre de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques
DescriptionAccord cadre à bons de commandes de fournitures et installations de matériels de mesures piézométriques - mesures, enregistrement, télésurveillance et télétransmission des données
Identifiant interneF-PF-1641565
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38300000 Instruments de mesure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin Bp 36009  
VilleOrléans Cedex 2
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/11/2025
Date de fin de durée14/11/2029
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLa consultation comporte 3 reconduction(s)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels , Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement Durable/Politique Rse en accord avec l'objet du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypePrix
Descriptionanalyse de l'offre financière du titulaire
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/06/2025 12:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuOrleans
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéBRGM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement4B204454-C5E0-3799-46DBC832ECCAD664
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement73337
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactMadame la Présidente Directrice Générale
Adresse électroniqueconsultation@brgm.fr
Téléphone0238643434
Adresse internethttps://www.brgm.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielBRGM
Numéro d’enregistrement4B204471-CD7D-1554-E7CBD74684945C54
Adresse postale3 av. Claude-Guillemin
VilleOrléans
Code postal45060
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactBRGM
Adresse électroniquebrgmachats@brgm.fr
Téléphone0238643434
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement4B20447F-A089-4F9A-3FC4F5FE8D745D58
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement4B20448E-CF0B-7156-8BEB7FA05C1F7F6B
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb6bd3735-7784-4461-8072-9914a48ebe05  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 18:24:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis286236-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025