Centrale des marchés
maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement du flanc Ouest du bassin de Montredon 11 maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement du flanc Ouest du Bassin de Montredon pour le compte du BRGM à Salsigne code_postal : 45060 lieu : 3 avenue Claude Guillemin B.P. 36009 ville ...
B R G M 45060Orléans brgm-achats@brgm.fr
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Maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement du flanc Ouest du bassin de Montredon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743874

Date de clôture estimée : 12/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116190
JOUE (29/06/13)
214586-2013
SOURCEWEB (26/06/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
B R G M, 3 avenue Claude Guillemin B.P. 36009, à l'attention de M. Imache Cedric, F-45060 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 64 30 37. E-mail : brgm-achats@brgm.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : B R G M, 3 avenue claude guillemin, B.P. 36009, à l'attention de M. Imache Cédric, F-45060 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 64 30 37. E-mail : brgm-achats@brgm.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tttbjEcojy

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : B R G M, 3 avenue Claude Guillemin - B.P. 36009, à l'attention de M. Imache Cédric, F-45060 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 64 30 37. E-mail : brgm-achats@brgm.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tttbjEcojy

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : B R G M, 3 avenue Claude Guillemin - B.P. 36009, à l'attention de M. Imache Cédric, F-45060 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 64 30 37. E-mail : brgm-achats@brgm.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tttbjEcojy
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : recherche scientifique.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement du flanc Ouest du bassin de Montredon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de SALSIGNE, 11600 Salsigne.
Code NUTS : FR81.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement du flanc Ouest du bassin de Montredon.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 71000000,71242000,71247000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Les variantes sont autorisées, sous réserve de la présentation d'une offre de base répondant au programme décrit dans le CCTP.
Enveloppe financière affectée au travaux d'environ 1,6 millions euro(s) HT
Missions :
- avant projet ;
- projet ;
- assistance aux contrats de travaux ;
- visa des études d'exécution ;
- direction de l'exécution des travaux ;
- assistance aux opérations de réception ;
- oPC ;
- mission complémentaire : Définition, lancement, suivi et interprétation des investigations complémentaires.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les budgets de l'etat français, le mode de règlement du présent marché est le virement sur le compte bancaire du fournisseur dans un délai maximum de 30 (trente) jours à réception des factures.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire :
- une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) ;
- tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour l'engager (un extrait Kbis ou toute pièce justificative équivalente) ;
- la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) s'il est en redressement judiciaire ;
- un formulaire Noti2 ou équivalent ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas l'interdisant de soumissionner prévus à l'article 43 du CMP (si non remise avec le Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - un formulaire Dc2 ou équivalent comprenant le chiffre d'affaire annuel sur les 3 dernières années, ou à défaut une déclaration appropriée des banques démontrant la solidité financière de l'entreprise ;
- assurances du soumissionnaire dans le domaine considéré.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales missions de maîtrise d'oeuvre effectuées pour des opérations d'importances ou de complexité équivalente en détaillant pour chacune d'elles le nom du maitre d'ouvrage, l'importance et la complexité de l'opération, l'année de sa réalisation, la mission effectuée.
- expérience du personnel susceptible d'être affecté à la mission (titres d'études, expérience professionnelle et compétences particulières),
- matériels et logiciels ..
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
HADPSMSUD121002S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 août 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La visite du site est obligatoire avant tout dépôt d'une candidature et d'une offre. Les entreprises n'effectuant pas la visite du site et ne transmettant pas l'attestation de visite dans leur offre verront leur proposition rejetée.
La visite du site aura lieu le 1à juillet 2013. Aucune visite complémentaire ne pourra être autorisée en dehors de cette période.
Pour la prise de rendez-vous, les soumissionnaires s'adresseront à :
Jean-Marc DELUZE (jm.deluze@brgm.fr) - tél 04.42.65.46.37 - 06.79.52.98.78
ou Fanny le loher (f.leloher@brgm.fr) - tél : 04.42.46.25
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 4
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 4
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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