Centrale des marchés
Fourniture Et Livraison De Fondants Routiers Pour Les Membres De La Centrale D'Achat Approlys Les fondants seront de type :- fondant no1 : chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac- fondant no 2 : chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac- fondant no3 : chlorure de sodium de classe ...
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Archive

Fourniture Et Livraison De Fondants Routiers Pour Les Membres De La Centrale D'Achat Approlys

Marché public ou privé
Référence du marché : 2121689

Date de clôture estimée : 01/07/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/06/16)
190249-2016
BOAMP (03/06/16)
16-79769

Département(s) de publication : 45
Annonce No 16-79769
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Approlys, Numéro national d'identification : 13001909400015, 15 rue Eugène Vignat, Bp 2019, 45010, Orleans, F, Courriel : contact@approlys.fr, Code NUTS : FR24
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://approlys.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://approlys.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://approlys.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://approlys.marches-publics.info
à l'adresse suivante : Conseil Départemental de Loir-et-Cher- Approlys : Direction de la commande publique - service marchés publics, Place de la République, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exeptionnelle, de 9h à 12h et de 14h à 16h), 41020, Blois, F, Courriel : sec.marches@cg41.fr, Code NUTS : FR246, Adresse internet : http://approlys.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture Et Livraison De Fondants Routiers Pour Les Membres De La Centrale D'Achat Approlys
Numéro de référence : fondants 2016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34927100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les fondants seront de type :- fondant no1 : chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac- fondant no 2 : chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac- fondant no3 : chlorure de sodium de classe A3 en big-bag- fondant no4 : chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25kg- fondant no5 : chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen- fondant no6 : chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs- fondant no7 : chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs- fondant no8 : chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs- fondant no 9 : chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags- fondant no10 : chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac- fondant no 11 : chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags- fondant no 12 : chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac- fondant no13 :Chlorure de sodium de classe B1 moyen en big-bags
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34927100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 030 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Volume annuel de 17140Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'Accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34927100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : 13 adhérents avec un volume annuel total de 480 T.Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'Accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34927100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : 15 adhérents avec un volume annuel total de 46 TLes quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'Accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Une lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur, en utilisant le formulaire Dc1 joint au présent dossier de consultation ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant que le candidat :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015;- est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 joint au présent dossier de consultation pour présenter ses capacités économiques et financières, techniques et professionnelles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ;- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).Les références détaillées dans le domaine objet de la consultation des trois dernières années ou plus anciennes pour ceux que le candidat estime pertinents, réalisés pour les entreprises publiques ou privées (coordonnées des entreprises, période d'exécution)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 5
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r juillet 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r juillet 2016 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://approlys.marches-publics.infoLe P.A. Agit pour le compte d'autres P.A.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles en application des articles 25 I 1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation passée en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif. Accord-Cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs attributaires. Il sera retenu 5 attributaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des accords cadre à bon de commande sans minimum ni maximum, passés en application de l'article 78 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Les bons de commande seront émis par chaque Membre bénéficiaire identifié, au fur et à mesure des besoins.dépôt par porteur : Bureau 201- direction de la commande publique - service marchés publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : voir coordonnées ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 mai 2016
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