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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APPROLYS CENTR'ACHATS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre : Acquisition de matériels informatiques et télécoms reconditionnés, remise à niveau, collecte et recyclage de matériels informatiques et de communication
Description: Ce marché est un marché réservé. Les produits à fournir sont les suivants : - Des équipements matériels appartenant aux différentes familles définies au C.C.T.P., - Des extensions ou options de toute nature sur l'ensemble des équipements évolutifs parmi ceux constituant les parcs existants des Membres bénéficiaires, - Des dispositifs, fournitures ou services optionnels associés aux équipements eux-mêmes, - Des prestations de services dans les conditions décrites au C.C.T.P
Identifiant de la procédure: 2e52f26b-d6d9-4992-a2a0-1d766c26eaa0
Identifiant interne: 2026-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72100000 Services de conseil en matériel informatique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre : Acquisition de matériels informatiques et télécoms reconditionnés, remise à niveau, collecte et recyclage de matériels informatiques et de communication
Description: Ce marché est un marché réservé. Les produits à fournir sont les suivants : - Des équipements matériels appartenant aux différentes familles définies au C.C.T.P., - Des extensions ou options de toute nature sur l'ensemble des équipements évolutifs parmi ceux constituant les parcs existants des Membres bénéficiaires, - Des dispositifs, fournitures ou services optionnels associés aux équipements eux-mêmes, - Des prestations de services dans les conditions décrites au C.C.T.P
Identifiant interne: F-PF-1789470
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique, 72100000 Services de conseil en matériel informatique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 157951-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7100C650-A540-5994-07D7149587145E91
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: APPROLYS CENTR'ACHATS
Numéro d’enregistrement: 29908
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre Lentin Cs 94117
Ville: Orleans
Code postal: 45041
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: GIP Approlys Centr'Achats
Téléphone: 0238702802
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 7100C689-F2FB-9C87-D3764894B72BB160
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 7100C69E-F086-AF0C-1B7064C9759D3A1A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: 8301821f-0a82-4158-8eb7-1d855d1d480a-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Objet: Au lieu de Accord-cadre : Acquisition de matériels informatiques et télécoms reconditionnés, remise à niveau, collecte et recyclage de matériels informatiques et de communication, lire Accord-cadre : Acquisition de matériels informatiques et télécoms reconditionnés, remise à niveau, collecte et recyclage de matériels informatiques et de communication
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/04/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/04/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: 2.1.3.: Au lieu de Valeur Valeur estimée hors Tva: 2 200 000,00 Eur, lire Valeur Valeur estimée hors Tva: 4 400 000,00 Eur La valeur estimée correspond à la valeur maximale du marché toutes périodes confondues
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e5af4de9-2a3b-49a2-84bc-9db8dc91d33f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 15:14:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 173653-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026
