1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Orange (84)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES
Description: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES
Identifiant de la procédure: c15637a5-ad25-43bc-b23e-b57116e7b157
Identifiant interne: 24-046V
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: ORANGE
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DECORS LUMINEUX
Description: FOURNITURE DE DECORS LUMINEUX
Identifiant interne: 24-046V01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: ORANGE
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES FOURNITURES
Description: PRIX DES FOURNITURES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Description: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le tribunal de Nîmes.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui exécute le paiement: Ville d'Orange (84)
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOCATIONS SAISONNIERES DE DECORS LUMINEUX EN ETAT NEUF
Description: LOCATIONS SAISONNIERES DE DECORS LUMINEUX EN ETAT NEUF
Identifiant interne: 24-046V02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: ORANGE
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES FOURNITURES
Description: PRIX DES FOURNITURES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Description: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui exécute le paiement: Ville d'Orange (84)
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES
Identifiant interne: 24-046V03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: ORANGE
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES FOURNITURES
Description: PRIX DES FOURNITURES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Description: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui exécute le paiement: Ville d'Orange (84)
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE DECORS SAISONNIERS
Description: FOURNITURE DE DECORS SAISONNIERS
Identifiant interne: 24-046V04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298900 Éléments décoratifs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: ORANGE
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: VALEUR TECHNIQUE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX DES FOURNITURES
Description: PRIX DES FOURNITURES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Description: PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville d'Orange (84)
Organisation qui exécute le paiement: Ville d'Orange (84)
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 760 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION
Offre:
Identifiant de l’offre: BLACHERE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-046V01
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 1 LOCATIONS DE DECORS LUMINEUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION
Offre:
Identifiant de l’offre: BLACHERE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-046V02
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 2 LOCATIONS SAISONNIERES DE DECORS LUMINEUX EN ETAT NEUF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEBLANC ILLUMINATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: LEBLANC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-046V03
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 3 FOURNITURE DE CONSOMMABLES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION
Offre:
Identifiant de l’offre: BLACHERE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24-046V04
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 4 FOURNITURE DE DECORS SAISONNIERS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Ville d'Orange (84)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Orange (84)
Numéro d’enregistrement: 21840087700013
Adresse postale: 32 Rue Henri Noguères
Ville: Orange
Code postal: 84100
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490514141
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466227300
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BLACHERE ILLUMINATION
Numéro d’enregistrement: 34382978400010
Adresse postale: ZONE INDUSTRIELLE LES BOURGUIGNONS
Ville: APT
Code postal: 84400
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 413068001
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LEBLANC ILLUMINATIONS
Numéro d’enregistrement: 48232364900020
Adresse postale: 6-8 RUE MICHAEL FARADAY
Ville: LE MANS CEDEX 2
Code postal: 72027
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: +33 243614361
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 49762644-1f98-4c2d-a63c-a8f7c1bcf982 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 16:56:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591841-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
