Retour aux résultats
A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : MOSELIS OPH MOSELLE
SERVICE.JURIDIQUE.MARCHES.PUBLICS@MOSELIS.FR
57071 METZ
Tel : +33 387557500
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/10/2023  
Secteurs d'activité
Services d'assurance accidents.

Assurance automobile et auto mission

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 13/09/2023
BOAMP - 23-127542

Département(s) de publication : 57
Annonce No 23-127542
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
MOSELIS OPH MOSELLE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
39213931700037
Ville :
METZ
Code Postal :
57071
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 57

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1347045
Identifiant interne de la consultation :
2023_fcs_0021
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
service.juridique.marches.publics@moselis.fr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatLes éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
19 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Assurance automobile et auto mission
Code CPV principal
Descripteur principal : 66512100
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Lieu principal d'exécution du marché :
Moselle 57000 - Metz
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Assurance, Prestations de services

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
13 septembre 2023
Accès au DCE