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Mobilier urbain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5381024

Date de clôture estimée : 22/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/05/20)
231191-2020

19/05/2020 S97 Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Ombrée d'Anjou: Mobilier urbain

2020/S 097-231191

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Commune de Ombrée d'Anjou
Numéro national d'identification: 20006947400019
Adresse postale: 4 rue A Gaubert et S Micolau, zone de la Prévalaye
Ville: Ombrée d'Anjou
Code NUTS: FRG02
Code postal: 49420
Pays: France
Courriel: v.bordeau@ombreedanjou.fr
Téléphone: +33 241923519

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ombreedanjou.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: Hôtel de Ville d'Ombrée d'Anjou
Adresse postale: Zone de la Prévalaye, 4 rue A Gaubert et S Micolau, BP 70024 Pouancé
Ville: Ombrée d'Anjou
Code NUTS: FRG02
Code postal: 49420
Pays: France
Courriel: v.bordeau@ombreedanjou.fr
Téléphone: +33 241923519

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ombreedanjou.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

I.5)Activité principale

Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Fabrication, fourniture et pose d'ouvrages de mobilier urbain médiéval

II.1.2)Code CPV principal

34928400

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.1.4)Description succincte:

Fabrication, fourniture et pose d'ouvrages de mobilier urbain médiéval.

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: non

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

34928400

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02

II.2.4)Description des prestations:

Fabrication, fourniture et pose d'ouvrages de mobilier urbain médiéval.

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Prix - Pondération: 40

II.2.6)Valeur estimée

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre a une durée initiale d'une année. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11)Information sur les options

Options: oui

Description des options:

Fabrication de prototype

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

III.1.2)Capacité économique et financière

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

III.1.5)Informations sur les marchés réservés

III.2)Conditions liées au marché

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Voir CCAP.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.6)Enchère électronique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 22/06/2020

Heure locale: 12:00

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 22/06/2020

Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3)Informations complémentaires:

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette CS 241111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

VI.4.3)Introduction de recours

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

14/05/2020

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