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Fourniture de denrées alimentairesL'accord-cadre est décomposé en 12 lots définis comme suit :Lot no 1 : Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (...
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Description succincte : L'accord-cadre est décomposé en 12 lots définis comme suit :Lot no 1 : Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)Lot no 2 : Fruits et légumes (dont 4e et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiquesLot no 3 : Fruits, légumes et légumineuses spécifiquesLot no 4 : Pains, pâtisseries et viennoiseriesLot no 5 : Produits laitiers et avicoles conventionnelsLot no 6 : Epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courtsLot no 7 : Epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons BioLot no 8 : Viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)Lot no 9 : Poulets issus de circuits courtsLot no 10 : Poissons fraisLot no 11 : Epicerie petite enfanceLot no 12 : Jus de pomme et poire issus de circuits courts - Ne Fait Pas L'Objet De La Présente Consultation
II.1.6)
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)
Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 849 400 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Fourniture de denrées alimentaires
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)
Lot nº : 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Poissons surgelésFruits et légumes surgelésProduits carnés frais ou surgelésPains, viennoiseries, pâtisseries surgelés
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Fruits et légumes (dont 4e et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiques
Lot nº : 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : entiers, exempts de blessures ;sains, c'est-à-dire ne pas être dans un état sanitaire défectueux (tâches, meurtrissures, insectes et souillures d'insectes) ;propres ;dépourvus d'odeur et goût étrangers, saveur ou humidité anormale ;avoir atteint leur degré de maturité optimum pour le jour de consommation prévune pas avoir une chair ligneuse, fibreuse ou pâteuse
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Fruits, légumes et légumineuses spécifiques
Lot nº : 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Fruits et légumes biologiques de saison issus de circuits courts :tomates ;concombres :courgettes ;poivrons ;betteraves ;aubergines ;carottes ;pommes de terre de chair ferme ;pommes de terre de chair tendre ;oignons.Fruits de saison en circuits courts :salades ;pommes ;poires :cerises ;fraises.Légumineuses de saison en circuits courts :lentilles
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Pains, pâtisseries et viennoiseries
Lot nº : 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : fourniture de Pains (autres que pains bâtard tranché 125g et 200g Label Rouge), pâtisseries et viennoiseries
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Produits laitiers et avicoles conventionnels
Lot nº : 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : beurre,fromages frais,petits suisses et yaourts,fromages à pâte molle et lactique,margarine,aucun fromage au lait cru n'est accepté hors commande spécifique ;œufs
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courts
Lot nº : 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Les spécifications seront les suivantes :les produits livrés doivent répondre en tous points aux spécifications relatives aux produits d'épicerie ;le titulaire s'engage à fournir toutes les fiches techniques indiquant notamment la description, la composition précise et la présence ou non d'allergènes ainsi que la valeur nutritionnelle (teneur en protides, lipides, glucides, calcium, fer), le mode d'emploi culinaire et les conditionnements des articles proposés ;ils s'engagent à fournir les fiches actualisées en cas de changement en cours de marché, ainsi que toute fiche correspondant à des produits consommés occasionnellement.La fourniture de produits d'origine transgénique est exclue du présent marché. Le titulaire devra être en mesure de fournir, sur demande de la Ville, une attestation prouvant que les articles livrés ne sont pas issus d'Organismes Génétiquement Modifiés (Ogm)
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons Bio
Lot nº : 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Produits d'épicerie et boissons BioProduits laitiers et avicoles BioViande et charcuterie Bio
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)
Lot nº : 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : La viandes devront être de préférence d'origine française.Les produits carnés devront répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des denrées fraîches (lieu de naissance, lieu d'élevage, lieu d'abattage, régime et provenance des aliments)
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Poulets issus de circuits courts
Lot nº : 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Le poulet devra répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes blanches et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des poulets (lieu de naissance, lieu d'élevage et d'abattage).Il sera demandé un minimum d'intermédiaire entre l'éleveur et la livraison à la cuisine centrale d'Olivet
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Poissons frais
Lot nº : 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Tous les produits doivent respecter toutes les réglementations en vigueur au moment de la commande.Tous les poissons frais doivent provenir d'ateliers de découpe agréés Cee, comporter les estampilles et étiquettes conformes aux normes en vigueur. L'état de fraîcheur des poissons s'apprécie visuellement (texture, couleur, odeur).Les poissons sont livrés en filet, en dos ou en queue, sans peau et sans arêtes (sauf commande spécifique). Ils sont frais et maintenus dans de la glace pilée dans des contenants adaptés
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité de service / Pondération : 30 2. Qualité des produits / Pondération : 20 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1)
Intitulé : Epicerie petite enfance
Lot nº : 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)
Description des prestations : Alimentation pour nourrisson
II.2.5)
Critères d'attribution
Critère de qualité 1. Qualité des produits / Pondération : 30 2. Qualité de service / Pondération : 30 3. Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération : 10
Prix : 1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1)
DESCRIPTION
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)
Enchère électronique :
IV.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 149-396117 du 04/08/2021
IV.2.8)
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 1
Intitulé : Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Surgeles Disval, 47 rue clos du renard, 45110, Chateauneuf-sur-loire, FR, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 2
Intitulé : Fruits et légumes (dont 4e et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Terre Azur, Avenue Vatel Mir de Rochepinard, 37000, Tours, FR, Code NUTS : FRB04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 3
Intitulé : Fruits, légumes et légumineuses spécifiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Godeau Et Fils, 613 rue du pressoir tonneau, 45160, Olivet, FR, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 4
Intitulé : Pains, pâtisseries et viennoiseries
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Bpa Orleans, 16 rue Blaise Pascal, 45800, Saint Jean de Braye, FR, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 40 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 5
Intitulé : Produits laitiers et avicoles conventionnels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Lavarenne Distribution, 951 rue du Gautray, 45590, Saint Cyr en Val, FR, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 6
Intitulé : Epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courts
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Episaveurs Centre, Zac de la Liodière no2 - 20-22 rue de la Liodière, 37301, Joue les tours, FR, Code NUTS : FRB04 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 7
Intitulé : Epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons Bio
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Biofinesse, 1 impasse du marché gare, 31200, Toulouse, FR, Code NUTS : FRJ23 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 8
Intitulé : Viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Socopa Viandes, Cours St Paul Bp 36, 27110, Le Neubourg, FR, Code NUTS : FRD21 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 9
Intitulé : Poulets issus de circuits courts
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Lavarenne Distribution, 951 Rue Du Gautray, 45590, Saint Cyr en Val, FR, Code NUTS : FRB06 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 80 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 10
Intitulé : Poissons frais
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Terre Azur, Avenue Vatel - Mir de Rochepinard, 37000, Tours, FR, Code NUTS : FRB04 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021/33
Lot nº : 11
Intitulé : Epicerie petite enfance
Un marché/lot est attribué : oui
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché : 22 octobre 2021
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
Laboratoire Rivadis, Impasse du petit rose, 79100, Thouars, FR, Code NUTS : FRI33 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : €
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)
Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Adresse : 283 rue du Général de Gaulle, Cs 20129 45161 Olivet
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Liste des lots :
Epicerie petite enfance
Alimentation pour nourrisson
Poissons frais
Tous les produits doivent respecter toutes les réglementations en vigueur au moment de la commande.Tous les poissons frais doivent provenir d'ateliers de découpe agréés Cee, comporter les estampilles et étiquettes conformes aux normes en vigueur. L'état de fraîcheur des poissons s'apprécie visuellement (texture, couleur, odeur).Les poissons sont livrés en filet, en dos ou en queue, sans peau et sans arêtes (sauf commande spécifique). Ils sont frais et maintenus dans de la glace pilée dans des contenants adaptés
Poulets issus de circuits courts
Le poulet devra répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes blanches et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des poulets (lieu de naissance, lieu d'élevage et d'abattage).Il sera demandé un minimum d'intermédiaire entre l'éleveur et la livraison à la cuisine centrale d'Olivet
Viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)
La viandes devront être de préférence d'origine française.Les produits carnés devront répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des denrées fraîches (lieu de naissance, lieu d'élevage, lieu d'abattage, régime et provenance des aliments)
Epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons Bio
Produits d'épicerie et boissons BioProduits laitiers et avicoles BioViande et charcuterie Bio
Epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courts
Les spécifications seront les suivantes :les produits livrés doivent répondre en tous points aux spécifications relatives aux produits d'épicerie ;le titulaire s'engage à fournir toutes les fiches techniques indiquant notamment la description, la composition précise et la présence ou non d'allergènes ainsi que la valeur nutritionnelle (teneur en protides, lipides, glucides, calcium, fer), le mode d'emploi culinaire et les conditionnements des articles proposés ;ils s'engagent à fournir les fiches actualisées en cas de changement en cours de marché, ainsi que toute fiche correspondant à des produits consommés occasionnellement.La fourniture de produits d'origine transgénique est exclue du présent marché. Le titulaire devra être en mesure de fournir, sur demande de la Ville, une attestation prouvant que les articles livrés ne sont pas issus d'Organismes Génétiquement Modifiés (Ogm)
Produits laitiers et avicoles conventionnels
beurre,fromages frais,petits suisses et yaourts,fromages à pâte molle et lactique,margarine,aucun fromage au lait cru n'est accepté hors commande spécifique ;oeufs
Pains, pâtisseries et viennoiseries
fourniture de Pains (autres que pains bâtard tranché 125g et 200g Label Rouge), pâtisseries et viennoiseries
Fruits, légumes et légumineuses spécifiques
Fruits et légumes biologiques de saison issus de circuits courts :tomates ;concombres :courgettes ;poivrons ;betteraves ;aubergines ;carottes ;pommes de terre de chair ferme ;pommes de terre de chair tendre ;oignons.Fruits de saison en circuits courts :salades ;pommes ;poires :cerises ;fraises.Légumineuses de saison en circuits courts :lentilles
Fruits et légumes (dont 4ème et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiques
entiers, exempts de blessures ;sains, c'est-à-dire ne pas être dans un état sanitaire défectueux (tâches, meurtrissures, insectes et souillures d'insectes) ;propres ;dépourvus d'odeur et goût étrangers, saveur ou humidité anormale ;avoir atteint leur degré de maturité optimum pour le jour de consommation prévune pas avoir une chair ligneuse, fibreuse ou pâteuse
Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)
Poissons surgelésFruits et légumes surgelésProduits carnés frais ou surgelésPains, viennoiseries, pâtisseries surgelés
Contact :
Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans