Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires 76 fourniture de denrées et produits alimentaires pour les services de restauration de la ville et du CCAS à Oissel code_postal : 76350 ville : Oissel lieu : hôtel de Ville Place du 8 Mai 19...
Ville d'Oissel 76350Oissel astrid.fossey@ville-oissel.fr 0232958988
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Fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293506

Date de clôture estimée : 28/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/11/14)
382049-2014
BOAMP (08/11/14)
14-168947

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Oissel, hôtel de Ville Place du 8 Mai 1945 Hôtel de Ville Place du 8 Mai 1945, à l'attention de M. Fossey astrid, F-76350 Oissel. Tél. : (+33) 02 32 95 61 11. E-mail : astrid.fossey@ville-oissel.fr. Fax : (+33) 02 32 95 89 88.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôtel de ville, 9 rue du Manoir, contact : marchés Publics, à l'attention de Mme Fossey Astrid, F-76350 Oissel. Tél. : (+33) 02 32 95 61 11. E-mail : astrid.fossey@ville-oissel.fr. Fax : (+33) 02 32 95 89 88

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Profil d'acheteur, dématérialisé, F-76000 Rouen. URL : https://www.mpe76.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10791&orgAcronyme=g9n

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôtel de ville, place du 8 mai 1945, à l'attention de M. Maire Le, F-76350 Oissel. Tél. : (+33) 02 32 95 89 89. URL : https://www.mpe76.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=10791&orgAcronyme=g9n
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la fourniture de denrées et produits alimentaires répartie en 15 lots pour les services de restauration de la ville et du CCAS de Oissel.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 350 000 et 400 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Epicerie sèche et appertisée et produits déshydratée
1) Description succincte :
Tout produit alimentaire d'épicerie sèche et déshydratés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
2500 kgs -2900 l - 20000 conditionnements individuels
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 - reconductible 3 fois
Lot n° 2

Intitulé : Boissons
1) Description succincte :
Tout type de boisson
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15980000, 15930000.
3) Quantité ou étendue :
6700 l eau minérale - 400 l jus de fruits - 1765 l boissons alcoolisées
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 3

Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Poissons, viandes, volailles, plats cuisinés, pâtisseries, viennoiserie, surgelés, sorbets et glaces, légumes et fruits surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
18000 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 4

Intitulé : Produits laitiers et ovo produits
1) Description succincte :
Tout produits laitiers : beurre, crème, fromage... Les oeufs et les produits à base d'oeuf.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000, 03142500.
3) Quantité ou étendue :
1100 kgs beurre et fromage - 8000 l lait/crème - 85000 portions individuelles
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 5

Intitulé : Viande fraîche de boeuf - veau - agneau
1) Description succincte :
Tout type de morceau de boeuf, de veau et d'agneau.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000, 15115100,15111200.
3) Quantité ou étendue :
2000 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 6

Intitulé : Viande fraîche de porc
1) Description succincte :
Tout morceau de porc.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.
3) Quantité ou étendue :
500 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 7

Intitulé : Salaisons et charcuterie fraîche
1) Description succincte :
Tout produit de charcuterie et de salaison.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131200.
3) Quantité ou étendue :
1400 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 8

Intitulé : Volailles fraîches
1) Description succincte :
Tout type de volailles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.
3) Quantité ou étendue :
500 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 9

Intitulé : Viandes cuites et élaborées
1) Description succincte :
Tout produit avec de la viande fraîche transformé ou élaboré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15894000, 15131700.
3) Quantité ou étendue :
1000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 10

Intitulé : Légumes et fruits frais 1ère gamme
1) Description succincte :
Tout type de fruits et légumes frais.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000, 15331130.
3) Quantité ou étendue :
9000 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 11

Intitulé : Légumes et fruits 4ème et 5ème gamme
1) Description succincte :
Tous les fruits et légumes frais transformés ou élaborés.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000, 15331480.
3) Quantité ou étendue :
500 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 12

Intitulé : Produits de la mer
1) Description succincte :
Tout type de poissons, crustacés, fruits de mer..
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03310000.
3) Quantité ou étendue :
100 kgs
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 13

Intitulé : Produits traiteur et réception
1) Description succincte :
Tout produits pouvant être proposé en service traiteur ou en réception.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55520000, 15894300.
3) Quantité ou étendue :
Environ 4 prestations de 300 peersonnes par an
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 14

Intitulé : Produits de boulangerie
1) Description succincte :
Tout type de pain et viennoiseries.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811000.
3) Quantité ou étendue :
Pains 12 000 pièces - viennoiseies 6500 pièces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
Lot n° 15

Intitulé : Produits BIO
1) Description succincte :
Tout produit BIO
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
1100 repas quotidients sur 1 an - une partie des produits est actuellement répartie sur les autres lots
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Exécution du marché du 1er janvier au 31 décembre - reconductible 3 fois
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fonds propres de la commune.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1
Dc2 ou attestations sur l'honneur de :
ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 à L. 8241-2 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'union Européenne ;
ne pas être en état de liquidation judiciaire;
ne pas être déclaré en état de faillite personnelle,
avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, avoir satisfait à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, conformément aux articlesl.5212-1 à L. 5212-4, L. 5212-5, L. 5212-9 à L. 5212-11 du Code du Travail ;
que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (joindre en un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Les candidats non établis en France devront fournir des déclarations ou certificats dans les conditions précisées à l'article 46 du Code des Marchés Publics.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfèrent les marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- en matière de fourniture, description de l'équipement technique et humains des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et les moyens d'études et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 30.
3. délais et conditions de livraison
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-40a14-54.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 014-318734 du 17/09/2014.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 novembre 2014, à 09:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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