Centrale des marchés
59 fouilles archéologique chemin desnoullet à Annoeullin 59 fouilles archéologique chemin desnoullet à Annoeullin lieu : 46 rue emile zola ville : Oignies code_postal : 62590
Lto habitat 62590Oignies
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59 fouilles archéologique chemin desnoullet à Annoeullin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343828

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-192742

AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lto habitat, 46 rue emile zola, à l'attention de Alexis SAULIER, F-62590 Oignies. Tél. : (+33) 3 21 74 81 84. E-mail : alexis.saulier@lto-habitat.fr. Fax : (+33) 3 21 74 81 80.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com.
[ADR_COMPL]
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :

Autre : sa hlm.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fouilles archeologiques chemin desnoullet annoeullin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chemin desnoullet, 59112 Annoeullin.
Code NUTS , FR301, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fouilles archeologique chemin desnoullet à annoeullin.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71351914.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE :
le présent marché a été passé selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 06/06/2005 et de l'article 10 de son décret d'application 2005-1742 du 30/12/2005
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 01

Lot n° : 01

Intitulé : Fouilles archeologiques
V.1.1) Date d'attribution du marché : 9 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise :
Archeopole, 9 ZA Des Wattines Pavé d'Halluin, 59126 LINSELLES.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 331 547,87 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance : Le marché est susceptible d'être sous-traité :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : TGI Béthune, place Lamartine, F-62407 Bethune
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : introduction d'un référé précontractuel auprès du tribunal de grande instance de Béthune dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'union Européenne.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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