Centrale des marchés
FOURNITURE ET CONFECTION DE REAS ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES L'accord-cadre concerne des prestations de services de fourniture et confection de repas pour les restaurants scolaires, les centres d'accueil de mineurs (ACM), le centre multi-accueil de la petite...
COMMUNE D OIGNIES 62590Oignies marches.publics@oignies.fr 03 21 37 32 59
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FOURNITURE ET CONFECTION DE REAS ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4898374

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/09/19)
457890-2019
BOAMP (28/09/19)
19-146031

Département(s) de publication : 62
Annonce No 19-146031
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE D OIGNIES, Place de la IVème République, 62590, Oignies, F, Téléphone : (+33) 3 21 74 80 50, Courriel : marches.publics@oignies.fr, Fax : (+33) 3 21 37 32 59, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE ET CONFECTION DE REAS ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55321000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre concerne des prestations de services de fourniture et confection de repas pour les restaurants scolaires, les centres d'accueil de mineurs (ACM), le centre multi-accueil de la petite enfance et le foyer de personnes âgées et la fourniture de goûter et/ou de fruit pour les centres de loisirs, la garderie périscolaire et le centre multi-accueil de la commune de Oignies.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : FOURNITURE ET CONFECTION DE REAS ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Restauration scolaire, des centres de loisirs et du centre multi-accueil de la petite enfance
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55322000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale et restaurant scolaire rue Emile Zola à Oignies. Livraison en liaison chaude dans deux groupes scolaires sur le territoire de la commune de Oignies (62590).
II.2.4)Description des prestations : Confection de repas en cuisine centrale. Service des repas pour partie dans un restaurant scolaire sur le site de la cuisine centrale, et pour partie sur des satellites en liaison chaude.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Restauration du Foyer des personnes âgées
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55322000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Foyer des personnes âgées "La roseraie", Résidence la Roseraie, 62590 Oignies
II.2.4)Description des prestations : Confection de repas dans la cuisine du foyer pour personnes âgées "la roseraie" pour le résident et le personnel.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures de goûters et/ou de fruits pour les centres de loisirs, la garderie péri-scolaire et le centre multi-accueil
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Différents sites sur le territoire de la commune de Oignies.
II.2.4)Description des prestations : Livraisons de goûters et/ou de fruits de premier choix pour les services enfances de la commune de Oignies.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 131-322121
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Confection de repas en cuisine centrale. Service des repas pour partie dans un restaurant scolaire sur le site de la cuisine centrale, et pour partie sur des satellites en liaison chaude.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
API Restauration, Numéro national d'identification : 47718101000729, 384 rue du Général de Gaulle, 59370, MONS EN BAROEUL, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Confection de repas dans la cuisine du foyer pour personnes âgées "la roseraie" pour le résident et le personnel.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
API Restauration, Numéro national d'identification : 47718101001313, 384 rue du Général De Gaulle, 59370, MONS EN BAROEUL, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 560 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 560 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Livraisons de goûters et/ou de fruits de premier choix pour les services enfances de la commune de Oignies.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 21 août 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
API Restauration, Numéro national d'identification : 47718101001313, 384 rue du Général De Gaulle, 59370, MONS EN BAROEUL, F, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 160 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 160 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 septembre 2019
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