Centrale des marchés
Achats, livraisons de fournitures et matériels scolaires et périscolaires Achats, livraison de fournitures et matériels scolaires et périscolairesDécomposition en 4 lots :Lot no1 : Fournitures généralesLot no2 : Loisirs créatifsLot no3 : Manuels scolairesLot no4 : Matéri...
COMMUNE D OIGNIES 62590Oignies marches.publics@oignies.fr 03 21 37 32 59
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Achats, livraisons de fournitures et matériels scolaires et périscolaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5616909

Date de clôture estimée : 12/10/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/09/20)
20-113142
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 20-113142
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D OIGNIES.
 Correspondant :  Service Marchés Publics, place de la Ivème République 62590 Oignies, tél. : (+33) 3-21-74-80-50, télécopieur : (+33) 3-21-37-32-59, courriel : marches.publics@oignies.fr adresse internet : http://www.oignies.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achats, livraison de fournitures et matériels scolaires et périscolaires
décomposition en 4 lots :
Lot no1 : Fournitures générales
lot no2 : Loisirs créatifs
lot no3 : Manuels scolaires
lot no4 : Matériels didactiques, pédagogiques
.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39162110
Objets supplémentaires : 39162100
22111000.
Lieu de livraison : territoire communal, 62590 Oignies.
Code NUTS : -FRE12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 155 000 euros.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achats, livraison de fournitures et matériels scolaires et périscolaires
décomposition en 4 lots :
Lot no1 : Fournitures générales
lot no2 : Loisirs créatifs
lot no3 : Manuels scolaires
lot no4 : Matériels didactiques, pédagogiques.
Estimation de la valeur (H.T.) : 155 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il est reconductible expressément trois (3) fois pour une durée identique aux mêmes charges, clauses et conditions.
le Pouvoir Adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire le marché deux (2) mois avant la date d'échéance. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. En cas de silence du Pouvoir Adjudicateur, le marché n'est pas reconduit.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément aux textes en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 octobre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020/11.

Renseignements complémentaires : après l'analyse des offres, une phase de négociation pourra être effectuée. Cette négociation pourra porter sur l'ensemble des points du marché. Le marché pourra également être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. La négociation pourra avoir pour objet la régularisation de la proposition.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
conformément à l'article 5 du Règlement de la Consultation no2020/11.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 septembre 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Oignies.
 place de la Ivème République,  62590 Oignies, , tél. : (+33) 3-21-74-80-50, , télécopieur : (+33) 3-21-37-32-59,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Oignies.
 place de la Ivème République,  62590 Oignies, , tél. : (+33) 3-21-74-80-50, , télécopieur : (+33) 3-21-37-32-59,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Oignies.
 place de la Ivème République,  62590 Oignies, , tél. : (+33) 3-21-74-80-50, , télécopieur : (+33) 3-21-37-32-59,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Oignies.
 place de la Ivème République,  62590 Oignies, , tél. : (+33) 3-21-74-80-50, , télécopieur : (+33) 3-21-37-32-59,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : (+33) 3-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fournitures générales.
Fournitures générales.
Coût estimé (HT) : entre 40 000 euros et 120 000 euros.
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39162110.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Lot(s) 2. - loisirs créatifs.
Loisirs créatifs.
Coût estimé (HT) : entre 16 000 euros et 56 000 euros.
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39162110.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Lot(s) 3. - manuels scolaires.
Manuels scolaires.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 18 000 euros.
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 22111000.
Mots descripteurs : Livres

Lot(s) 4. - matériels didactiques, pédagogiques.
Matériels didactiques, pédagogiques.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 14 000 euros.
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39162100.
Mots descripteurs : Matériel didactique
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