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A proximité de Oëlleville 88500 Vosges
Acheteur : CC Mirecourt Dompaire - Assainissement
EMILIE GAUDÉ
32 rue Général Leclerc
88500 MIRECOURT
Tel : 0329378156
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 06/07/2025  
Secteurs d'activité

Groupement de commande CC Mirecourt-Dompaire Assainissement / Commune de Dompaire Travaux d'assainissement sur les rues du Cimetière et du Petit bois à DOMPAIRE (88270)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 13/06/2025
BOAMP - 25-66706
Avis de marché - Avis n° 25-66706 du 13/06/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 25-66706
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Mirecourt Dompaire - Assainissement
Correspondant : Emilie GAUDÉ
Adresse : 32 rue Général Leclerc, 88500 MIRECOURT
Coordonnées :
Téléphone : 0329378156
Courriel : servicestechniques@mirecourt.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://cc-mirecourt-dompaire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23423_1101033.html
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Groupement de commande CC Mirecourt-Dompaire Assainissement / Commune de Dompaire Travaux d'assainissement sur les rues du Cimetière et du Petit bois à DOMPAIRE (88270)
Section 3 - Caractéristiques du marché
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 04/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/06/2025