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A proximité de Octon 34800 Herault
Acheteur : EPTB fleuve Hérault
VIVIER CHRISTOPHE
34800 Clermont l'Hérault
Tel : 0411665206
  Reste 38 jours - Date de clôture estimée : 11/07/2026  
Secteurs d'activité

Etude de scénarisation prospective des risques d'inondation en contexte de changement climatique - Bassins versants de l'Orb, du Libron et de l'Hérault

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 29/05/2026
BOAMP - 26-52737
Avis de marché - Avis n° 26-52737 du 29/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-52737
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPTB fleuve Hérault
Correspondant : VIVIER Christophe
Adresse : 15 rue de la Syrah, 34800 Clermont l'Hérault
Coordonnées :
Téléphone : 0411665206
Courriel : christophe.vivier@fleuve-herault.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1163758
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Etude de scénarisation prospective des risques d'inondation en contexte de changement climatique - Bassins versants de l'Orb, du Libron et de l'Hérault
Lieu d'exécution et de livraison :15 Rue de la Syrah, 34800 Clermont l'Hérault
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
  • Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
  • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
  • Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026