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Marche public d'assurances

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1926468

Date de clôture estimée : 14/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/03/16)
16-31081

Département(s) de publication : 67
Annonce No 16-31081

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville d'Obernai, place du marché cs 80205, à l'attention de M. le maire, F-67213 Obernai Cedex. Tél. (+33) 3 88 49 95 77. E-mail : ingrid.jumeau@obernai.fr. Fax (+33) 3 88 49 95 94.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.obernai.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://obernai.e-marchespublics.com.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Mairie d'obernai, place du marché - cs 80205, à l'attention de Ingrid jumeau, F-67213 Obernai Cedex. Tél. (+33) 3 88 49 95 77. E-mail : ingrid.jumeau@obernai.fr.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Mairie d'obernai, place du marché - cs 80205, à l'attention de Difep - cellule achats, F-67213 Obernai Cedex.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		marche public d'assurances.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Services.
		Catégorie de services : n^o6a Services financiers : a) services d'assurances.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune d'obernai, 67213 Obernai.
		Code NUTS \|FR421\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne un marché public
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :





II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		66510000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Oui.
		Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		le marché est décomposé en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : oui.
		Description de ces options : au sens du droit communautaire des marchés publics, les présents marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues aux marchés faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics. au sens " prestations supplémentaires ou alternatives " en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.

II.2.3)		Reconduction :


II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		A compter du : 1.e.r juillet 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2020.

Information sur les lots

LOT n^o 1 intitulé : Assurance " incendie divers dommages aux biens "
	1)	Description succincte
		Incendie divers dommages aux biens
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		66515100, 66515200.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
		A compter du : 1.e.r juillet 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2020.
	5)	Information compémentaires sur les lots

LOT n^o 2 intitulé : Assurance " responsabilité civile générale "
	1)	Description succincte
		Responsabilité civile générale
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		66516000, 66513100, 66516400.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
		A compter du : 1.e.r juillet 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2020.
	5)	Information compémentaires sur les lots

LOT n^o 3 intitulé : Assurance " flotte automobile "
	1)	Description succincte
		Flotte automobile
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		66516100, 66513100, 66515000.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
		A compter du : 1.e.r juillet 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2020.
	5)	Information compémentaires sur les lots

LOT n^o 4 intitulé : Assurance " protection juridique pénale des agents territoriaux et des Élus et / ou des administrateurs "
	1)	Description succincte
		Protection juridique pénale des agents territoriaux et des Élus et / ou des administrateurs
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		66513100.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
		A compter du : 1.e.r juillet 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2020.
	5)	Information compémentaires sur les lots

LOT n^o 5 intitulé : Assurance " protection juridique générale "
	1)	Description succincte
		Protection juridique générale
	2)	Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
		66513100.
	3)	Quantité ou étendue
	4)	Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
		A compter du : 1.e.r juillet 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2020.
	5)	Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Fonds publics des membres du groupement de commandes (ressources propres) les paiements sont effectués par chacun des membres du groupement de commandes par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du code des marchés publics, de l'article 37 de la loi n^o2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1^er du décret n^o2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret n^o2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. la cotisation est payable d'avance et sera réglée pour une période annuelle, conformément aux dispositions du code des assurances, et révisable selon l'article 18-iv du code des marchés publics.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Chaque lot constitue un marché distinct, qui pourra être attribué à un prestataire individuel (société d'assurance) ou à un groupement d'entreprises. Ce groupement, constitué d'un (ou plusieurs) intermédiaire(s) (agent général ou courtier) et/ou d'une (ou plusieurs) société(s) d'assurances, devra être formé dès la remise des offres, conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics. Après attribution, il prendra obligatoirement la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire. chaque prestataire ou groupement pourra soumissionner à un ou plusieurs lots. en application des dispositions de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot une offre en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)		L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (formulaire dc1 ) dûment signée par le candidat individuel ou, le cas échéant, par l'ensemble des membres du groupement d'entreprises, portant également l'attestation sur l'honneur, justifiant, entre autres, que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ; - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire dc2, rubrique d2) ; - déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (formulaire dc2 rubrique c1 " cas général-personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ") ; - justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (extrait kbis, etc.).
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat atteste de ses capacités économiques et financières en produisant au minimum l'un des documents suivants : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire dc2 rubrique d1 - " chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles ") ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat atteste de ses capacités techniques et professionnelles en annexant au formulaire dc2 les pièces suivantes : - déclaration indiquant les effectifs du candidat ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique ; - certificats de qualification professionnelle du candidat, le cas échéant (attestation de l'organisme pour le registre des intermédiaires en assurance (dite " attestation orias "), attestation de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution (dite " attestation acpr "), etc.).
III.2.4)		Marchés réservés :
III.3)		CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)		La prestation est réservée à une profession particulière :
		La participation est réservée à une profession particulière : oui.
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : En application des dispositions des articles l. 310-1 et suivants et l. 511-1 et suivants du code des assurances, les prestations sont réservées à des sociétés d'assurances et/ou d'intermédiaires en assurances.
III.3.2)		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
		Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. nature et étendues des garanties. Pondération : 40. 2. moyens de gestion du contrat et des sinistres. Pondération : 10. 3. prix. Pondération : 50.
IV.2.2)		Enchère électronique :
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		1603DIF1.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 avril 2016 - 12:00.
		Documents payants : non.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		14 avril 2016 - 12:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		l'unité monétaire est l'euro. il s'agit d'un avis obligatoire. les textes applicables sont le code des assurances et le code des marchés publics issu du décret n^o2006-975 du 1^er août 2006 modifié. en cas d'envoi dématérialisé prévu par l'article 56 du code des marchés publics, le dossier contenant les pièces de candidature et de l'offre pourra être accessible : http://www.e-marchespublics.com Ce dossier ne devra pas être accessible au pouvoir adjudicateur avant la date limite de réception des offres. Les conditions de transmission d'une signature électronique sécurisée sont celles décrites dans le décret n^o2001-272 du 30 mars 2001 relatif à la signature électronique, modifié par le décret n^o2002-535 du 18 avril 2002 et l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom) ou sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis. la copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "copie de sauvegarde". Elle ne sera ouverte par le pouvoir adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique. Les candidatures sont analysées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mars 2016.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de strasbourg, 31, avenue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Tribunal administratif de strasbourg, 31, avenue de la paix - B.P. 51038, F-67070 Strasbourg Cedex. Tél. (+33) 3 88 21 23 23. Fax (+33) 3 88 36 44 66.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		3 mars 2016.

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A proximité de Obernai

67210 Bas-Rhin

Acheteur : Ville d'Obernai

Adresse :
Place du marché cs 80205
67213 Obernai (Code Insee: 67348)

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 14/04/16

Liste des lots :

Assurance " incendie divers dommages aux biens " Incendie divers dommages aux biens
Assurance " responsabilité civile générale " Responsabilité civile générale
Assurance " flotte automobile " Flotte automobile
Assurance " protection juridique pénale des agents territoriaux et des Élus et / ou des administrateurs " Protection juridique pénale des agents territoriaux et des Élus et / ou des administrateurs
Assurance " protection juridique générale " Protection juridique générale

Contact :

Contact complémentaire :
Nom : Difep - cellule achats
Entite : Mairie d'obernai
Place du marché - cs 80205
67213 Obernai (Code Insee: 67348)

Secteurs d'activité :

Services d'assurance.

Marche public d'assurances

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Acheteur : Ville d'Obernai

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