Imprimantes et traceurs

FOURNITURE D’UNE MACHINE DE STEREOLITHOGRAPHIE HYBRIDE (IMPRESSION 3D)

Le présent marché a pour objet l’achat d’un équipement de stéréolithographie hybride permettant l’impression de pièces 3D en verre.

Les prestations seront effectuées pour le compte de l'institut de recherche sur les céramiques (IRCER).

IRCER – UMR CNRS 7315

Centre Européen de la Céramique

12 rue Atlantis

87068 LIMOGES CEDEX

L’achat concerne un équipement de stéréolithographie hybride permettant l’impression de pièces 3D en verre. Les applications visées concernent le domaine de la photonique. L’équipement de stéréolithographie disposera d’une fonction hybride (impression jet d’encre ou microdispensing) permettant l’impression d’un second matériau.

- Extensions de garantie

- Maintenances préventives et curatives

FOURNITURE D’UNE MACHINE DE STEREOLITHOGRAPHIE HYBRIDE (IMPRESSION 3D)

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.