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ORCEMONT - Création de l'assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye et l'étang quilleme ORCEMONT Création de l'assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye et l'étang quilleme Procédure adaptée Commune de ORCEMONT Département de publication : 78. Nom et adresse off...
ORCEMONT 78125(La)Boissière-École 0134940298
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ORCEMONT - Création de l'assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye et l'étang quilleme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 12137

Date de clôture estimée : 27/01/12
Etat : Première publication
Publié dans :
TOUTES LES NOUVELLES (07/12/11)
ORCEMONT
Création de l'assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye et l'étang quilleme
Procédure adaptée
Commune de ORCEMONT
Département de publication : 78.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Mairie d'Orcemont.
Correspondant : Bernard BOURGEOIS, maire, 1, rue de la mairie - 78125 ORCEMONT - Tél. 01 34 85 91 68 - Fax 01 34 94 02 98 - Courriel : mairie-orcement@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : Création de l'assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye et l'étang quillemet.
Type de marché de travaux : Exécution.
CPV :
- Objet principal : 45232420
- Objets complémentaires : 45232411
Lieu d'exécution : Commune d'Orcement - 78125 ORCEMENT.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales : La commune d'OrcemOnt lance une opération globale de mise en assainissement collectif des hameaux les rôtis, l'epinaye, et l'étang guillemet. L'opération consiste en la construction de réseaux séparatifs d'eaux usées, et de stations d'épuration. Les travaux relatifs aux réseaux font l'objet d'un découpage en une tranche ferme (travaux en domaine publique) et deux tranches conditionnelles (travaux en domaine privé pour le raccordement des sorties d'eaux usées des habitations au réseau collectif, respectivement pour les hameaux les rôtis et l'epinaye (tc n° 1), et l'étang guillemet (tc n° 2).
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui.
Prestation divisée en lot : Oui.
- Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : En 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Par fonds propres (budget annexe d'assainissement) et par subventions.
Délai global de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : l'Euro.
Conditions de participation :
- Critères de sélection des candidatures : Voir rc.
- Situation juridique - Références requises : Voir rc.
- Capacité économique et financière - Références requises : Voir rc.
- Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Voir rc.
- Capacité technique - Références requises :
1) Caractéristiques, moyens matériels (équipement, outillages, engins, etc.) et humains (encadrement) de l'entreprise pour chacune des trois dernières années,
2) Principales références de travaux similaires (même nature, même importance) réalisés au cours des 5 dernières années, appuyées d'attestation de maître d'ouvrage ou de maître d'oeuvre précisant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et s'ils ont été effectués selont les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
3) Description des mesures de contrôle et de gestion de la qualité (manuel et du plan d'assurance qualité interne pour la réalisation des travaux en relation avec l'objet du marché, certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques),
4) Qualifications requises pour soumissionner au lot n° 1 : fntp 5144, 5114, 164, 5422,
5) Qualifications requises pour soumissionner au lot 2 : fntp 7425 ou certificat sniter classe 6, fntp 2322, 712, 164, 5422.
La justification de ces qualifications ou références équivalentes peut être apportée par tout moyen (copie des certificats de qualification, références de prestations similaires réalisées au cours des 5 dernières années, attestations de maîtres d'ouvrage). En cas de variante sur le génie épuratoire, au minimum 3 certificats de capacité de moins de 3 ans sur des ouvrages similaires devront être fournis.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir réglement de consultation.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Valeur technique (50%)
- Prix (40%)
- Délai (10%).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 27 janvier 2012 15 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : Les variantes seront prises en compte sous réserve d'avoir répondu à l'offre de base.
Le délai d'exécution des travaux pour les tranches conditionnelles 1 et 2 sont de 10 mois maximum à compter de la notification du marché.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er décembre 2011.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Nom de l'organisme :
Mairie d'Orcemont.
Correspondant : Bernard BOURGEOIS - Maire - 1, rue de la Mairie - 78125 ORCEMONT - Tél. 01 34 85 91 68 - Fax : 01 34 94 02 98 - Courriel : mairie-orcement@wanadoo.fr.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : https://www/e-marchespublics.com.
Adresse à laquelle les offres / candidatures / projets / demande de participation doivent être envoyées :
Nom de l'organisme : Mairie d'Orcemont - Correspondant : 1, rue de la Mairie - 78125 ORCEMONT - Tél. 01 34 85 91 68 - Fax : 01 34 94 02 98 - Courriel : mairie-orcemont@wanadoo.fr.
Instance chargée des procédures de recours :
Nom de l'organisme :
Tribunal administratif de Versailles - 56, avenue de Saint-Cloud - 78000 VERSAILLES.
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : réseaux de collecte des eaux usées.
Réseaux de collecte des eaux usées (Les rôtis : réseau gravitaire 935 ml + poste et conduite de refoulement 80 ml + 25 branchements ; l'épinaye : réseau gravitaire 1090 ml + 34 branchements ; l'étang guillemet : 2 branchements).
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
- Lot n° 2 : station d'épuration en filtres plantes de roseaux.
Stations d'épuration en filtres plantés de roseaux (Les rôtis : 75 EH ; l'épinaye : 110 EH ; l'étang guillemet : 100 eh).
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
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