Centrale des marchés
Fourniture de produits, matériel et outillage de peinture, papier peint et matériaux divers SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Office Public de l'Habitat Portes de France Thionville, 26 avenue Albert 1er BP 60116, F - 57100 Thionville, Tél : +33 3828205...
OPH Portes de France Thionville
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Archive

Fourniture de produits, matériel et outillage de peinture, papier peint et matériaux divers

Marché public ou privé
Référence du marché : 3455462

Date de clôture estimée : 20/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/02/18)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Office Public de l'Habitat Portes de France Thionville, 26 avenue Albert 1er BP 60116, F - 57100 Thionville, Tél : +33 382820510, courriel : contact@oph-thionville.fr
Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.oph-thionville.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://www.marches-securises.fr, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Fourniture de produits, matériel et outillage de peinture, papier peint et matériaux divers
II.1.2) Code CPV principal : 44111400
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures de produits, de matériel et d'outillage de peinture et de papier peint et de matériaux divers

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
44812200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution : 59 boucle de la Millaire Thionville 57100
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures de produits, de matériel et d'outillage de peinture et de papier peint et de matériaux divers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 330000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/03/2018 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 5 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 03 avril 2018 à 14 h 00
Lieu : Office Public de l'Habitat PFThionville
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est mono-attributaire.
Durée du marché : 4 ans ferme à partir de la notification de celui-ci par ordre de service.
Délai de livraison : 48 heures à compter de l'émission du bon de commande.
Estimation des commandes : 90.000 euro(s) TTC/an.
Variantes imposées : sans objet.
Variantes libres (à l'initiative du candidat) : sans objet.
Négociation : interdite conformément au règlement de consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix Bp 51038, F - 67000 Strasbourg, courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, adresse internet : http://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-strasbourg.html
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 février 2018
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