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RESIDENCE LES RUCHOUX CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS BBC Organisme : OPH DE LIMOGES METROPOLE Intitulé : RESIDENCE LES RUCHOUX CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS BBC Procédure : AO Ouvert
OPH DE LIMOGES METROPOLE
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RESIDENCE LES RUCHOUX CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS BBC

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675284

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (25/04/13)

Organisme : OPH DE LIMOGES METROPOLE

Intitulé : RESIDENCE LES RUCHOUX CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS BBC

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 23/05/2013 à 12 h 00

Description : AVIS DE MARCHÉ RÉSIDENCE LES RUCHOUX CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS BBC EFFINERGIE AVEC CERTIFICATION HABITAT ENVIRONNEMENT 97-99, avenue des Ruchoux à Limoges 2e appel d'offres ouvert SECTION I. - Pouvoir adjudicateur. Nom, adresses et point(s) de contact. - OPH de Limoges-Métropole, 224, rue François-Perrin, CS 90398, à l'attention de Marine PERISSAT, FR-87010 Limoges Cedex 1, tél. 05.55.43.45.40, fax 05.55.43.45.11. Adresse e-mail : marche_publics@ophlmlimoges.fr Adresses internet : - Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://ophlm87.e-marchespublics.com - Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ophlm87.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues. - BVL ARCHITECTURE, 54, avenue de la Révolution, à l'attention de Mme PANTEIX, FR-87000 Limoges, tél. 05.55.10.28.42. Adresse e-mail : bvl87@bvlarchitecture.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus. - OPH de Limoges-Métropole, service marchés publics, 224, rue François-Perrin, CS 90398, contact : à l'attention de Marine PERISSAT, FR-87010 Limoges Cedex 1. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées. - Point(s) de contact susmentionné(s). 1.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s). - Autre. Logement et développement collectifs. SECTION II. - Objet du marché. 2.1. Description : 2.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : résidence Les Ruchoux. Construction de 28 logements. BBC effinergie avec certification habitat environnement, 97-99, avenue des Ruchoux à Limoges, 2e appel d'offres ouvert. 2.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : travaux. Exécution. 2.1.3. L'avis implique un marché public. 2.1.4. Informations sur l'accord-cadre. 2.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : construction de 28 logements. 2.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45211340. 2.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP). 2.1.8. Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. 2.1.9. Des variantes seront prises en considération : oui. 2.2. Quantité ou étendue du marché : 2.2.1. Quantité ou étendue globale : l'opération comporte 15 lots dont 6 lots ont été attribués; les lots 3, 4, 5, 6, 8, 11, 12, 14 et 15 restent à attribuer. Les marchés comportent des variantes encadrées pour les lots 5 et 6. Cependant, les candidats qui présenteront des variantes devront remettre une offre pour la solution de base (les variantes seront ainsi proposées avec). Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes : - Les prestations proposées par l'entreprise devront être strictement conformes à celles prescrites dans le CCTP. - Elles devront être présentées sur un devis indépendant de l'offre de base. - Elles devront porter sur des solutions plus avantageuses que celles prescrites par le maître d'oeuvre, d'un point de vue économique, fonctionnel, technique et écologique. Le pouvoir adjudicateur propose les variantes encadrées suivantes : - Lot n° 5 : étanchéité, végétalisation. Variante 1 : remplacement des crochets d'ancrages par des lignes de vie. - Lot n° 6 : menuiserie PVC, métallique, occultation. Variante 2 : remplacement de la porte métallique du hall d'entrée par une porte automatisée. Variante 3 : remplacement des jalousies métalliques par des jalousies en aluminium. 2.2.2. Options : non. 2.2.3. Reconduction : 2.3. Durée du marché ou délai d'exécution. - En seize (16) mois (à compter de la date d'attribution du contrat). Informations sur les lots : - Lot n° 3, intitulé : isolation par l'extérieur. 1. Description succincte : isolation par l'extérieur. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45320000. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 4, intitulé : charpente bois, bardage bois. 1. Description succincte : charpente bois, bardage bois. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44142000. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 5, intitulé : étanchéité, végétalisation. 1. Description succincte : étanchéité, végétalisation. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45320000. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 6, intitulé : menuiseries PVC, métallique, occultation. 1. Description succincte : menuiseries PVC, métallique, occultation. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45261000. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 8, intitulé : plâtrerie, faux plafonds. 1. Description succincte : plâtrerie, faux plafonds. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45410000. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 9, intitulé : revêtements de sols souples. 1. Description succincte : revêtements de sols souples. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45432111. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 12, intitulé : serrurerie, métallerie. 1. Description succincte : serrurerie, métallerie. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44316500. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 14, intitulé : revêtements de sols durs. 1. Description succincte : revêtements de sols durs. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45432130. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : - Lot n° 15, intitulé : peinture, tenture. 1. Description succincte : peinture, tenture. 2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44810000, 39515200. 3. Quantité ou étendue : 4. Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement : 5. Informations complémentaires sur les lots : Clause sociale. - Conformément à l'article 4 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005, cette opération comportera une clause sociale pour les lots 2, 8, 9,10 et 15. Les entreprises soumissionnant à ces lots devront s'engager à faire réaliser une partie de leurs prestations par des personnes en insertion. Le nombre d'heures est indiqué dans l'annexe à l'acte d'engagement (qui devra être remis complétée et signée) et dans le CCAP article 6. SECTION III. - Renseignements d'ordres juridique, économique, financier et technique. 3.1. Conditions relatives au contrat. 3.1.1. Cautionnement et garanties exigés : 3.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 3.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 3.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : 3.2. Conditions de participation : 3.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : 3.2.2. Capacités économique et financière : 3.2.3. Capacités techniques : 3.2.4. Marchés réservés : 3.3. Conditions propres aux marchés de services. 3.3.1. La prestation est réservée à une profession particulière : 3.3.2. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV. - Procédure. 4.1. Type de procédure : 4.1.1. Type de procédure : ouverte. 4.1.2. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : 4.1.3. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : 4.2. Critères d'attribution : 4.2.1. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : - Valeur technique de l'offre (voir les sous-critères décomposés dans le règlement de consultation), (50 %). - Prix de l'offre (40 %). - Lettre d'engagement environnemental (voir les sous-critères décomposés dans le règlement de consultation), (10 %). 4.2.2. Une enchère électronique sera effectuée : 4.3. Renseignements d'ordre administratif : 4.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 12S0085. 4.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : 4.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : oui. Conditions et mode de paiement : les documents seront remis contre paiement des frais de reprographie. Chèque à établir à l'ordre du Trésor public d'un montant de : - 95 euros pour un dossier complet. - 40 euros pour dossier plans. Retrait sur place ou envoi postal sur demande écrite. Date de disponibilité du DCE : lundi 8 avril 2013. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://ophlm87.e-marchespublics.com Adressées sous pli recommandé avec accusé de réception ou remises directement aux bureaux de l'office. Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " affaire n° 12S0085. Résidence Les Ruchoux. Construction de 28 logements, 2e appel d'offres. BBC effinergie avec certification habitat environnement. 97-99, avenue des Ruchoux à Limoges. Lot n°... Ne pas ouvrir ". Adresse postale de réception. - OPH de Limoges-Métropole, service marchés publics, 224, rue François-Perrin, CS 90398, 87010 Limoges Cedex 1. Adresse de dépôt. - OPH de Limoges-Métropole, 224, rue François-Perrin à Limoges. Les candidats peuvent remettre leurs plis à l'adresse suivante : http://ophlm87.e-marchespublics.com 4.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 mai 2013 à 12 heures. 4.3.5. Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 4.3.6. Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation : français. 4.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : cent vingt (120) jours (à compter de la date limite de réception des offres). 4.3.8. Modalités d'ouverture des offres. SECTION VI. - Renseignements complémentaires. 6.1. Il s'agit d'un marché périodique. 6.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : 6.3. Autres informations : Justifications et pièces à produire. - Enveloppe unique (mettre les documents dans l'enveloppe selon l'ordre demandé ci-après) : Justificatifs candidature : - DC1 (mise à jour au 25 juin 2012) ou lettre de candidature. - DC2 (mise à jour septembre 2010), déclaration du candidat. - Justificatifs fiscaux et sociaux ou NOTI2 (ex-DC7) au 31 décembre 2012 y compris attestation de cotisation URSSAF datant de moins de six (6) mois. - Compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues. - Attestation d'assurance responsabilité civile. - Attestation d'assurance responsabilité décennale. Contenu de l'offre : - Acte d'engagement et ses annexes (dont l'action d'insertion professionnelle pour les lots concernés, la liste des variantes encadrées à chiffrer) - Devis en double exemplaire. - DQE. - Mémoire technique (moyens affectés aux travaux, méthodologie, conformité de l'offre par rapport au CCTP.) - Engagement environnemental de l'entreprise. - RIB. Critères utilisés lors de l'attribution du marché. - Critères de sélection des candidatures : 1. Compétences et références de l'entreprise pour des prestations analogues. 2. Régularité de la situation fiscale et sociale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013. 6.4. Procédures de recours. 6.4.1. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, FR-87000 Limoges. 6.4.2. Introduction des recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus. Article L. 551-1 du code de justice administrative. - Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les trente et un (31) jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci. Articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code. - Recours plein contentieux : deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. 6.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : 6.5. Date d'envoi du présent avis. - 8 avril 2013.

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