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A proximité de Toulouse 31070 Haute Garonne
Acheteur : Crous de Toulouse-Occitanie
31070 Toulouse
Tel : 0561125440
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/07/2023  
5 Lots
Lot 1
haute Garonne
Lot 2
département Tarn
Lot 3
département Gers
Lot 4
département Lot
Lot 5
haute pyrénées
Secteurs d'activité
Services divers d'entretien et de réparation.
Services de nettoyage et d'hygiène.
Hottes d'aspiration.

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/06/2023
JOUE - 332779-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: crous de Toulouse-Occitanie
Numéro national d'identification: 18310007200259
Adresse postale: 58 rue du Taur, Cs 67096
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31070
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 561125440
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://crous-toulouse.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Bourses, résidences, restauration

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie

Numéro de référence: 2023-33
II.1.2)Code CPV principal
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

haute Garonne

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction des structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie - haute Garonne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une période initiale de 24 mois à compter du 26/08/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Les marchés sont susceptibles d'être reconduits tacitement deux fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire du marché.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département Tarn

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction des structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie -Tarn

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une période initiale de 24 mois à compter du 26/08/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Les marchés sont susceptibles d'être reconduits tacitement deux fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire du marché.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département Gers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction des structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie- gers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une période initiale de 24 mois à compter du 26/08/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Les marchés sont susceptibles d'être reconduits tacitement deux fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire du marché.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département Lot

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction des structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie - lot

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une période initiale de 24 mois à compter du 26/08/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Les marchés sont susceptibles d'être reconduits tacitement deux fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire du marché.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

haute pyrénées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

nettoyage, dégraissage des hottes des cuisines, des tourelles d'extraction des structures de restauration et hébergement du Crous de Toulouse-Occitanie - haute pyrénées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une période initiale de 24 mois à compter du 26/08/2023 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Les marchés sont susceptibles d'être reconduits tacitement deux fois pour une période d'une année à l'expiration de la période initiale ou à la date anniversaire du marché.La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuscf règlement de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

crous de Toulouse Occitanie

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat a pour obligation d'effectuer une visite complète des structures intégrées au présent marché(cf L'Annexe 3 au Ccp). Chaque DUG signera l'attestation de visite présentée par le candidat.Les visites s'effectueront semaines 25 et 26 soit du 19 au 30 juin 2023.Aucune visite ne sera autorisée en dehors de cette période.Cette visite s'effectuera en présence du Directeur d'unité de gestion (Dug) ou de son représentant. Au préalable, le candidat prendra rendez-vous avec le représentant de la personne publique, dont les coordonnées figurent à l'annexe 2 au CCP

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info
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