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Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture de vêtements de travail OPH Angers Habitat Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture de vêtements de travail Avis d'appel public à la concurrence Procédure adapté...
OPH Angers Habitat 49101Angers 0241235750
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Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture de vêtements de travail

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Marché public ou privé
Référence du marché : 321788

Etat : Première publication
Publié dans :
COURRIER DE L'OUEST (10/07/08)
78810201
OPH Angers Habitat
Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture de vêtements de travail
Avis d'appel public à la concurrence
Procédure adaptée

Identification de l'organisme qui passe le marché : OPH Angers Habitat, 4, rue de la Rame, BP 70109, 49101 Angers cedex 02, tél. 02 41 23 57 57, fax 02.41.23.57.50.
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale :
Logement et développement collectif.
Organisme de droit public.
Correspondant : M. le Directeur Général.
L'avis implique : un marché public.
Procédure de passation du marché : marché à procédure adaptée. Article 28 et 77 du Code des marchés publics.
Objet du marché : marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la fourniture de vêtements de travail.
Lieu de livraison : régie d'Angers Habitat.
Renseignements relatifs aux lots et modalités d'attribution : les prestations seront réalisées pour 4 ans divisées en 4 lots.
Lot 01 : vêtements de travail, pantalon, veste, combinaison, cotte, 3 000 euros HT, 15 000 euros HT.
Lot 02 : vêtements complémentaires, tee-shirt, sweat-shirt, pull et polo et blouses femme, 2 500 euros HT, 12 500 euros HT.
Lot 03 : vêtements de froid et de pluie, parka, gilet sans manche, tenue de pluie, 2 000 euros HT, 10 000 euros HT.
Lot 04 : chaussures de sécurité, chaussures et bottes, 2 000 euros HT, 10 000 euros HT.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour : plusieurs lots.
Unité monétaire : l'euro.
Les variantes sont autorisées conformément au règlement de consultation.
Durée du marché : 4 ans à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 2 semestre 2008.
Cautionnement et garanties exigées :
Une retenue de garantie d'un montant de 5 % est prévue sur ce marché. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues par la réglementation.
L'avance forfaitaire sera versée après constitution d'une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Règlement des comptes selon les modalités et conditions du CCAG FCS. Paiement à 45 jours par virement administratif.
Le financement des fournitures s'effectuera au moyen de ressources propres.
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation : le dossier pourra être retiré auprès d'Angers Habitat, 4, rue de la Rame, 49101 Angers porte 23.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur :
_ Lettre de candidature DC4.
_ Déclaration du candidat DC5 (dernière version 5 avril 2007).
_ La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
_ Attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il satisfait aux obligations de l'article L. 323-1 du Code du travail concernant les travailleurs handicapés.
_ Attestations sur l'honneur du candidat indiquant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
_ Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du Code du travail.
_ Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
_ Attestation du candidat qu'il emploie des salariés, pour la réalisation du travail régulièrement employés au regard des articles L. 320, L. 143-3 et R. 143-2 du Code du travail.
Critères d'attribution des offres :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
_ Valeur technique (60 %).
_ Prix (40 %).
Délai de validité des offres : 120 jours.
Date limite de réception des offres : jeudi 31 juillet 2008 à 17 h 15.
Adresse où les offres doivent être transmises : par recommandé au siège de l'OPH Angers Habitat, 4, rue de la Rame, BP 70109, 49101 Angers cedex 02 ou par dépôt à cette même adresse au service marchés, rez-de-chaussée, porte 23. Les offres devront être rédigées en langue française.
Renseignements d'ordre administratif et/ou technique :
Renseignements techniques : Angers Habitat, L. Bachelot, tél. 02 41 27 20 75, mail : laurent.bachelot@angers-habitat.fr
Renseignements administratifs : Angers Habitat, N. Sorin, tél. 02 41 23 57 57, (poste 58.11), mail : marche@angers-habitat.fr .
Date d'envoi à la publication : 7 juillet 2008.
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