Centrale des marchés
CENTRE DE LOISIRS : CREATION D'UNE SALLE MULTISPORTS MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Procédure adaptée (Articles 27-III, 28, 144 III a) et 146 du CMP) Objet de la consultation : CENTRE DE LOISIRS : CREATION D'UNE SALLE MULTISPORTS Marches publics RÈ...
OMT Office Municipale du Tourisme
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CENTRE DE LOISIRS : CREATION D'UNE SALLE MULTISPORTS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193790

Date de clôture estimée : 22/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/08/14)
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Procédure adaptée
(Articles 27-III, 28, 144 III a) et 146 du CMP)
Objet de la consultation :
CENTRE DE LOISIRS : CREATION D'UNE SALLE MULTISPORTS
Marches publics
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
Les mentions figurant dans ce modèle n'ont pas à être indiquées si elles ont été portées dans l'avis d'appel public à l a concurrence.
TRAVAUX
Section I -Identification de l'acheteur
Etablissement public territorial
Section II -Nom ou raison sociale et adresse
Nom ou raison sociale de I'acheteur : Office Municipal de Tourisme
Personne responsable du marche : Christian DOUCHEMENT, Directeur
Adresse : 101 Place Mure Ravaud
Code postal : 38250
Ville : VILLARD DE LANS
Pays (autre que la France) :
Telephone 04.76.95.50.10 Poste :
Telecopieur : 04.76.94.91.90
Adresse de courrier electronique : omt.direction@villarddelans.com
Adresse internet (U.R.L.) :
Pour formuler les adresses complémentaires, se reporter à l'annexe 1
Section III -Objet du marché

1) Objet du marché :Centre de loisirs : Création d'une salle multisports


2) Type de marché de travaux : Exécution
3) Section IV -Lieu d'exécution
Centre de loisirs -chemin de la Patinoire -38250 VILLARD DE LANS
Section V -Caractéristiques principales
1) nature et étendue (travaux) :
Création d'une salle multisports dans les combles du centre de loisirs situés au niveau R + 2 côté de l'entrée principale, au-dessus du Casino. Surface : 513 m2.
2) Options : descriptions concernant les achats complémentaires
Lot 5 : Option 1 : Fourniture et pose d'un siphon de sol dans la partie sanitaire dans le hall
3) Variantes : les variantes sont acceptées
Section VI -Division en lots
1) Prestations divisées en lots :oui
- Lot no 1 : Menuiseries extérieures et intérieures
- Lot no 2 : Electricité -Courant fort / Courant faible
- Lot no 3 : Plomberie -Chauffage -Ventilation
- Lot no 4 : Platrerie -Peinture
- Lot no 5 : Carrelage
Section VII -Durée du marché ou délai d'exécution
1/ Durée du marché : 3 mois et demi (y compris période de préparation) à compter de la date de notification du marché
2/ Date prévisionnelle de commencement des travaux : septembre 2014.
Section VIII -Conditions relatives au marché
1) Cautionnement et garanties exigés ; Voir C.C.A.P.
2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Aucune forme de groupements n 'est imposée.
3) Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements :
non
4) Langues utilisée dans l'offre ou la candidature : Francais
Section IX -Conditions de participation
1) Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics) :
Les documents suivants sont à fournir :
. Lettre de candidature (DC1 ou équivalent))
. Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)
. Attestation sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics,
. Attestations d'assurance RESPONSABILITE CIVILE ET GARANTIE DECENNALE
Section X -Nombre de candidats
Sans objet.
Section XI -Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
6 0% Prix
40% Valeur technique
Conformément à l'article 28 du Code des Marchés Publics, le maître d'ouvrage se réserve le droit de négocier avec les candidats. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l'offre, notamment sur le prix.
Section XII -Procédure

1) Type de procédure :
Procédure adaptée


Section XIII -Délai d'urgence -Justification
Sans objet
Section XIV -Conditions de délai

1) Date limite de réception des offres :le 22 août 2014 à 16h00


2) Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Section XV -Autres renseignements
1) Numéro de référence attribué au marché : OMT.14.07.MT.01.
2) Remise d'un devis descriptif et estimatif détaillé (joint au mémoire technique)
- non (X) oui
Dans l'affirmative, valeur contractuelle du devis : oui
3) Contenu du dossier de la consultation ( liste des pièces à fournir au candidat par l'acheteur public ; ex. : règlement de la consultation, acte d'engagement, cahiers des charges, annexes, cahier des clauses particulières, programme, autres pièces.etc) :
- Règlement de consultation
- Acte d'engagement offre de base pour chaque lot (1 à 5)
- Acte d'engagement Option 1-lot 5.
- Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
- Cahier des Clauses Techniques Communes + annexe 1 (C.C.T.C.)
- Cahier des charges / Descriptif estimatif pour chaque lot (1 à 5)
- Planning prévisionnel
- Attestation de visite
- Plans :
. Plan de situation
. Plans combles
. Plan dalle escalier
. Facade Sud
. Facade Ouest
. Rez-de-plage
. Rez-de-chaussée
. 1 er étage
. Coupe I-I
. Coupe H-H
- Plan projet
- Plan aménagement Bam freesports
- Plan aménagement salle -accessibilité
- Dossier photos
4) Modalités de remise des offres selon la procédure adoptée.
Pièces de l'offre :
Un projet de marché regroupant les documents contractuels suivants, datés et signés :
. Acte(s) d'engagement et leur annexe éventuelle
. Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
. Cahier des Clauses Techniques Commun à tous les lots (C.C.T.C.)
. Cahier des Charges / Descriptif Estimatif et son annexe (devis détaillé établi par le candidat)
. Mémoire technique précisant notamment les moyens humains et matériels mis en oeuvre pour l'opération, les caractéristiques et les fiches techniques des matériaux prévus, un planning prévisionnel,
. Plan de prévention
. Plans
Une visite du site est obligatoire : voir annexe 1 contact pour prise de rendez-vous
Une attestation de visite sera remise et devra être jointe à l'offre
L'offre sera transmise par envoi recommandé avec accusé réception à l'adresse indiquée dans l'annexe I du présent règlement ou remise à l'Office Municipal de Tourisme, au secrétariat contre récépissé.
L'enveloppe extérieure portera l'indication de l'objet de la consultation avec mention ' NE PAS OUVRIR '. Conformément aux termes de l'article 56 III du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur accepte la transmission des offres au format dématérialisé. Dans ce cas de figure, l'offre pourra être déposée sur le site www.marchespublicsaffiches.com
ANNEXE I -Adresses complémentaires
A ne remplir qu'en cas de différence avec la section II.
1. Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus :
VISITE DU SITE :
Contact pour rendez-vous :
Christian CORMIER, Directeur Adjoint de l'Office Municipal de Tourisme 04.76.95.50.15.
omt.diradioint@villarddelans.com
D'ordre administratif et technique

1 Nom de l'organisme :Office Municipal de Tourisme
2 Correspondant : Christian CORMIER
3 Adresse : 101 Place Mure-Ravaud


4 Code postal : 38250 5 Ville : VILLARD DE LANS
6 Pays (autre que la France) : 7 Téléphone : 04.76.95.50.15 8 Poste : 9 Télécopieur : 04.76.94.91.90 10 Adresse de courrier électronique (courriel) : omt.diradioint@villarddelans.com
ET

1 Nom de l'organisme :Services Techniques de la Commune de Villard de Lans
2 Correspondant : Eric PORTSCH
3 Adresse : Mairie Place Pierre Chabert


4 Code postal : 38250 5 Ville : VILLARD DE LANS
6 Pays (autre que la France) : 7 Téléphone : 04.76.94.50.11 8 Poste : 9 Télécopieur : 04.76.94.10.95 10 Adresse de courrier électronique (courriel) : eric.portsch@villard-de-lans.fr
2-Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

1 Nom de l'organisme :Office Municipal de Tourisme
2 Correspondant : Christian CORMIER
3 Adresse : 101 Place Mure-Ravaud


4 Code postal : 38250 5 Ville : VILLARD DE LANS
6 Pays (autre que la France) : 7 Téléphone : 04.76.95.50.10 8 Poste : 9 Télécopieur : 04.76.94.91.90 10 Adresse de courrier électronique (courriel) : omt.diradioint@villarddelans.com
11. Profil acheteur : www.marchespublicsaffiches.com
3 Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :

1 Nom de l'organisme :Office Municipal de Tourisme
2 Correspondant :
3 Adresse : 101 Place Mure-Ravaud


4 Code postal : 38250 5 Ville : VILLARD DE LANS
6. Profil acheteur : www.marchespublicsaffiches.com
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