A proximité de Nyons 26111 Drome
Acheteur : MAIRIE DE NYONS
place Buffaven
26111 Nyons
Tel : 0475265000
  Reste 38 jours - Date de clôture estimée : 24/08/2026  
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport routier.

Nyons Bus transport collectif urbain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2026
JOUE - 440658-2026
440658-2026 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Nyons Bus transport collectif urbain
OJ S 121/2026 26/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE NYONS
Adresse électroniquemairiedenyons@nyons.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNyons Bus transport collectif urbain
DescriptionRéalisation d'un service de transport collectif urbain sur le territoire de la commune de Nyons. Ce service est gratuit pour les usagers et fonctionnera du lundi après-midi au samedi soir. Lieu(x) d'exécution : Commune de Nyons 26110 Nyons
Identifiant de la procédure1bfcac1f-bac5-4f9a-803f-afcfa338c6ee
Identifiant interneBET - OM 2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Buffaven  
VilleNyons
Code postal26111
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreNyons Bus transport collectif urbain
DescriptionRéalisation d'un service de transport collectif urbain sur le territoire de la commune de Nyons. Ce service est gratuit pour les usagers et fonctionnera du lundi après-midi au samedi soir. Lieu(x) d'exécution : Commune de Nyons 26110 Nyons
Identifiant interneS-PF-76458
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
Description des optionsPse - 01 Outil de géolocalisation pour les usagers Mise à disposition d'un outil permettant la géolocalisation du Bus de transport en temps réel par les usagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Buffaven  
VilleNyons
Code postal26111
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres24/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMairie de Nyons
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Nyons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEE9483A4-E380-9740-A2EDA64520C574D8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMAIRIE DE NYONS
Numéro d’enregistrement2866
Adresse postalePlace Buffaven
VilleNyons
Code postal26111
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Maire
Adresse électroniquemairiedenyons@nyons.com
Téléphone0475265000
Télécopieur0475263179
Adresse internethttp://www.nyons.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMairie de Nyons
Numéro d’enregistrementEE9483C9-F3A9-6020-9318F5BCFAB4FB13
Adresse postalePlace Buffaven
VilleNyons
Code postal26111
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactOlivier MORIN
Adresse électroniqueo.morin@nyons.com
Téléphone0475265015
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEE9483D9-EF3F-5D0E-741F993F4BDAF40D
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementEE9483E8-0004-8A69-515D49300055D522
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis15519f67-3524-45fc-87f2-6f2a5abca72d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/06/2026 12:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis440658-2026
Numéro de publication au JO S121/2026
Date de publication26/06/2026