Commune de Nozay
Fournitures de voirie et produits de carrière
Procédure ouverte
Commune de Nozay, M. le Maire, 11, rue Alexis-Letourneau, 44170 Nozay.
Tél. 02 40 79 79 79, mèl : mairie@nozay44.fr
Web :
https://www.nozay44.fr/
SIRET 21440113500014
Type de pouvoir adjudicateur : collectivité territoriale.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : fournitures de voirie et produits de carrière.
Référence acheteur : 2026-FCS-001
Type de marché : fournitures.
Procédure : procédure ouverte.
Description : les communes de Nozay, Abbaretz, La Grigonnais, Puceul, Saffré, Treffieux et Vay et la communauté de communes de Nozay ont souhaité se regrouper, par le biais d'une convention de groupement de commandes, pour l'achat de fournitures de voirie et produits de carrière.
Classification CPV :
Principale : 44113700 - matériaux de réparation routière.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Forme de la procédure :
Division en lots : oui, il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 600 000 euros.
Lot 01 : produits de carrière, CPV 14500000
Coût estimé hors TVA : 400 000 euros.
Durée à compter du 1er avril 2026 et jusqu'au 1er avril 2027.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot 02 : fournitures de voirie, CPV 44113700
Coût estimé hors TVA : 200 000 euros
Durée à compter du 1er avril 2026 et jusqu'au 1er avril 2027.
Acceptation des variantes : non.
Options : non.
Reconductions : oui.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat :
Conditions particulières d'exécution : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Conditions de participation
Critères : renvoi au RC.
Marché réservé : non.
Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : activé.
Remise des offres : 12 février 2026 à 12 h 00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13 février 2026 à 9 h 00.
Lieu : Nozay.
Renseignements complémentaires :
Retrait des dossiers de consultation et remise des offres sur profil acheteur :
https://www.synapse-ouest.com/
Il s'agit d'un marché périodique : non.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58, mèl : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex, tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58.
Mèl : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Envoi à la publication le : 6 janvier 2026.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 janvier 2026.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur
https://www.synapse-ouest.com/
