A proximité de Norroy-le-Veneur 57140 Moselle
Acheteur : AGAP GRAND EST
7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE
57140 NORROY-LE-VENEUR
Tel : +33382856049
10 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de viande bovine pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 2
Fourniture et livraison de viande de veau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 3
Fourniture et livraison de viande de porc pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 4
Fourniture et livraison de viande d'agneau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 5
Fourniture et livraison de viandes cuites pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 6
Fourniture et livraison de hachés fins sans sel pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 7
Fourniture et livraison de jambons pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 8
Fourniture et livraison de charcuterie pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 9
Fourniture et livraison de viennoiseries charcutières / barquette sous vide pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Lot 10
Fourniture et livraison de choucroute pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Secteurs d'activité
Produits à base de viande.
Choucroute en boîte.
Charcuterie.
Viandes diverses.
Viande bovine.
Viande de porc.
Viande d'agneau.
Viande.
Viande de veau.
Jambon.

Viandes et Charcuteries

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/05/2024
JOUE - 259147-2024
259147-2024 - Résultats
France – Viande – Viandes et Charcuteries
OJ S 86/2024 02/05/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Viandes et Charcuteries
Description: Fourniture et livraison de denrées au Marché Viandes et Charcuteries pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024 (6 mois), pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant de la procédure: c9d3c0ee-69d4-4085-907d-3525eafa0d51
Avis précédent: bdb6f876-b7eb-45f2-90d4-2d3108b8f2a4-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de viande bovine pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viande bovine pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 1 Viande de bovins
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de viande de veau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viande de veau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 2 : Viande de veau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de viande de porc pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viande de porc pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 3 : Viande de porc
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de viande d'agneau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viande d'agneau pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 4 : Viande d'agneau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de viandes cuites pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viandes cuites pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 5 : Viandes cuites
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture et livraison de hachés fins sans sel pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de hachés fins sans sel pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 6 : Hachés fins sans sel
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture et livraison de jambons pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de jambons pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 7 : jambons
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131410 Jambon
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture et livraison de charcuterie pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de charcuterie pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 8 : Charcuterie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture et livraison de viennoiseries charcutières / barquette sous vide pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de viennoiseries charcutières / barquette sous vide pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 9 : Viennoiseries charcutières / barquette sous vide
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture et livraison de choucroute pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Description: Fourniture et livraison de choucroute pour la période du 1er mai 2024 au 31 octobre 2024, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST
Identifiant interne: Lot 10 : Choucroute
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331461 Choucroute en boîte
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Moyens mis en oeuvre + qualité du produit
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 290 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETLIN SERVICE FRAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 1
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHARAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - CH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 2
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHARAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - CH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 3
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHARAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - CH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 4
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 5
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 6
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETLIN SERVICE FRAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 7
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETLIN SERVICE FRAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 8
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHARPALOR
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - CHARPALOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 9
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETLIN SERVICE FRAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 994050 - ET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Sous-traitance: no
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 994050 - 10
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: AGAP GRAND EST
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGAP GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 40299911400059
Adresse postale: 7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE  
Ville: NORROY-LE-VENEUR
Code postal: 57140
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@agap-grandest.fr
Téléphone: +33382856049
Adresse internet: https://agap-grandest.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement: 17570111900059
Ville: Metz
Code postal: 57036
Pays: France
Adresse électronique: accueil-metz@justice.fr
Téléphone: 03 87 56 75 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ETLIN SERVICE FRAIS
Numéro d’enregistrement: 78688016100116
Ville: OGY-MONTOY FLANVILLE
Code postal: 57645
Pays: France
Adresse électronique: fabrice.sanfilippo@etlin.fr
Téléphone: 03 87 31 70 73
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0010
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHARAL
Numéro d’enregistrement: 54695037900224
Ville: Metz
Code postal: 57052
Pays: France
Adresse électronique: t.murgia@charal.fr
Téléphone: 06 30 38 58 33
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHARPALOR
Numéro d’enregistrement: 40171671700020
Ville: Créhange
Code postal: 57690
Pays: France
Adresse électronique: operations@charpalor.fr
Téléphone: 06 12 79 10 59
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d’enregistrement: 34339778200016
Ville: Roeze sur Sarthe
Code postal: 72210
Pays: France
Téléphone: 02 43 39 59 50
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005 LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1f45cf1d-5cb3-4908-b052-5b6af09dfbbd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2024 10:00:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 259147-2024
Numéro de publication au JO S: 86/2024
Date de publication: 02/05/2024