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Terrassement pour mise en culture du terrain et remise en place des tas de terres existants sur la ZAC Object'Ifs Sud à Ifs (14123) Normandie Aménagement Terrassement pour mise en culture du terrain et remise en place des tas de terres existants sur la ZAC Object'Ifs Sud à Ifs (14123) Avis d'appel public à la c...
Normandie Aménagement 14460Colombelles 0231351021
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Terrassement pour mise en culture du terrain et remise en place des tas de terres existants sur la ZAC Object'Ifs Sud à Ifs (14123)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322883

Date de clôture estimée : 18/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (15/12/10)
7039204201
Normandie Aménagement
Terrassement pour mise en culture du terrain et remise en place des tas de terres existants sur la ZAC Object'Ifs Sud à Ifs (14123)
Avis d'appel public à la concurrence
1. Identification de l'organisme qui passe le marché : Normandie Aménagement, 1, avenue du Pays-de-Caen, BP 4, 14460 Colombelles, tél. 02 31 35 10 26, fax 02.31.35.10.21.
2. Objet du marché et lieu d'exécution : travaux terrassement pour mise en culture du terrain et remise en place des tas de terres existants sur la ZAC Object'Ifs Sud à Ifs (14123).
3. Nombre et consistance des lots :
Lot unique : marché travaux.
4. Type de procédure : adaptée en application de l'article 10 de l'ordonnance n o 2005-649 du 6 juin 2005.
5. Modalités d'attribution : marché unique attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises solidaires.
6. Caractéristiques :
Variante(s) : non autorisées.
Option(s) : sans objet.
7. Durée du marché : délai d'exécution des travaux est de 2 à 3 semaines.
8. Date prévisionnelle de commencement des travaux : des notification du marché.
9. Justifications à produire :
Voir le détail dans les articles du règlement de consultation :
Pièces obligatoire à la remise de l'offre :
_ La lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1).
_ La déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (DC2) accompagné de tous les justificatifs nécessaires.
_ L'attestation relative aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou membre du groupement.
_ La copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Pièces obligatoires à la mise au point du marché :
_ L'extrait K-bis ou du registre du commerce de moins de 3 mois.
_ La ou les attestations d'assurances en cours de validité.
_ Les attestations fiscales et sociales de l'année en cours. (DC7 ou liasse 3666 + URSSAF + ASSEDIC + Caisse de Retraite).
_ L'attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10 à L. 1221-12, L. 3243-1 à L. 3242-2 et L. 3243-4 et art. R. 3243-1 à R. 3243-5 du Code du travail (DC6).
10. Critère de jugement des offres :
Les offres seront appréciées selon les critères de pondérations (notation sur un total de 100 %) suivants :
_ Le prix sur 70 %.
_ La valeur technique sur 30 %.
11. Date limite de réception des offres : le mardi 18 janvier 2011 à 12 h chez Normandie Aménagement contre récépissé ou envoi avec accusé de réception ou à l'adresse électronique suivante : http://normandie-amenagement.forsup.net
12. Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.
13. Langue et unité monétaire :
Tous les documents seront rédigés en français. Unité monétaire : l'euro.
14. Renseignements administratifs : Normandie Aménagement, auprès de Mme Printemps, tél. 02 31 35 10 26, c.printemps@normandie-amenagement.fr
15. Renseignements techniques :
Normandie Aménagement, auprès de Mlle Tasd'homme, tél. 02 31 35 11 50.
Normandie Aménagement, c.tasdhomme@normandie-amenagement.fr
Obtention du dossier de consultation : gratuitement sur demande auprès de Copycaen, tél. 02 31 95 17 17 ou sur le site : http://normandie-amenagement.forsup.net
16. Date d'envoi du présent avis : le vendredi 10 décembre 2010.
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