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A proximité de Le Puy-en-Velay 43009 Haute Loire
Acheteur : Association hospitalière de Sainte-Marie
50 Route de Montredon
43009 LE PUY EN VELAY
Tel : +33 471075555
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 02/10/2023  
2 Lots
Lot 1
Poissons 3ème gamme
Lot 2
Poissons 5ème gamme
Secteurs d'activité
Poisson congelé.
Plats préparés de poisson.

Fourniture De Denrees Alimentaires Famille Homogene : Poissons

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/09/2023
JOUE - 537901-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro national d'identification: 77563330800033
Adresse postale: 50 Route de Montredon
Ville: LE PUY EN VELAY
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43009
Pays: France
Courriel: servicesgeneraux.puy@ahsm.fr
Téléphone: +33 471075555
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ahsm.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture De Denrees Alimentaires Famille Homogene : Poissons

Numéro de référence: Lp23a06
II.1.2)Code CPV principal
15221000 Poisson congelé
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :

- Lot 1 Poissons 3ème gamme : Minimum Ht : 25 429,00 EUR HT Maximum Ht : 127 143,00 EUR HT

- Lot 2 Poissons 5ème gamme : Minimum Ht : 424,00 EUR HT Maximum Ht : 2 120,00 EUR HT

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 129 263.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons 3ème gamme

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:

Centre Hospitalier Sainte Marie50 Route de Montredoncs 10021 43009 - Le Puy En Velay

II.2.4)Description des prestations:

Poissons 3ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons 5ème gamme

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15242000 Plats préparés de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Lieu principal d'exécution:

Centre Hospitalier Sainte Marie50 Route de Montredoncs 10021 43009 - Le Puy En Velay

II.2.4)Description des prestations:

Poissons 5ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

aucune clause de garantie financière prévue.

aucune avance prévue.

les prix sont fermes.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Dans le cadre de cette consultation une remise d'échantillons, dont le détail figure au règlement de la consultation est imposée

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/09/2023
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