Centrale des marchés
93 acquisition de matériels informatiques, à Noisy le Sec 93 acquisition de matériels informatiques, à Noisy le Sec lieu : service des marchés publics code_postal : 93130 ville : Noisy-le-Sec pays : F-
Ville de Noisy le Sec 93130Noisy-le-Sec commande.publique@noisylesec.fr
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93 acquisition de matériels informatiques, à Noisy le Sec

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797409

Date de clôture estimée : 04/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-148166
SOURCEWEB (12/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Noisy le Sec, service des marchés publics, à l'attention de AUGOYARD Elise, F-93130 Noisy-le-Sec. Tél. : (+33) 1 49 42 64 29. E-mail : commande.publique@noisylesec.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Noisy-le-sec, service des marchés publics Place du Maréchal Foch, à l'attention de AUGOYARD Elise, F-93130 Noisy-le-Sec. Tél. : (+33) 1 49 42 64 29. E-mail : commande.publique@noisylesec.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Noisy-le-sec, service marchés publics Place du Maréchal Foch, F-93130 Noisy-le-Sec. Tél. : (+33) 1 49 42 64 29. E-mail : commande.publique@noisylesec.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_hlHbXXo9cO

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de matériels informatiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30200000, 30213300,30232000,30232100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-Cadre avec bordereau des prix plafonds.
Pour les lots n°1 et n°2, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application de l'article 76 du Code des marchés publics. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec minimum et maximum en vertu de l'article 77 du Code des marchés publics.
Pour le lot n°3, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application de l'article 76 du Code des marchés publics. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum en vertu de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prix des marchés subséquents ne pourront pas être supérieurs aux prix indiqués dans le bordereaux des prix plafonds.
Le prix du bordereaux des prix plafonds sont révisables dans la limite de la clause de sauvegarde indiquée dans le cahier des clauses particulières.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'écrans et d'ordinateurs
1) Description succincte :
Fourniture d'écrans et d'ordinateurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30213300.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels : min : 5 000 (H.T.) - max : 100 000 HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de périphériques et de matériels divers
1) Description succincte :
Fourniture de périphériques et de matériels divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30232000.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels : min : 5 000 (H.T.) - max : 100 000 HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'imprimantes
1) Description succincte :
Fourniture d'imprimantes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30232100.
3) Quantité ou étendue :
Montants annuels : max : 40 000 HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Caution personnelle et solidaire OU d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Budget communal, absence de fonds européens.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise
(lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants)
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
Dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment complétée.
Http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
OU
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
NOTA : Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 6 jours. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère 1 - prix des prestations (au regard du dqe)
Pondération : 60.
2. critère 2 : valeur technique
Pondération : 30.
3. sous-critère 1 (critère valeur technique) : qualité du matériel proposé
Pondération : 20.
4. sous-critère 2 (critère valeur technique) : délais de livraison
Pondération : 10.
5. critère 3 : performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/4493.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 octobre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Appel d'offres ouvert soumis aux article 33 3° al et 57 à 59 du code des marchés publics
l'accord-cadre sera exécuté en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Les pièces de l'offre sont renseignées à l'article 4 du règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_hlHbXXo9cO
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : word, excel, pdf
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagementdu candidat.
le niveau de sécurité requis est renseigné dans le règlement de la consultation.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93100 Montreuil. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2013.

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