Centrale des marchés
France-Noisy-le-Grand: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Services Catégorie de services nº 27: Autres services Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fo...
Ville de Noisy-le-Grand 93161Noisy-le-Grand service.marche@ville-noisylegrand.fr 0145925815
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

France-Noisy-le-Grand: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 895450

Date de clôture estimée : 10/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404712-2013
Ville de Noisy-le-Grand
Noisy-le-Grand Cedex
93161
Service marchés publics
FRANCE
service.marche@ville-noisylegrand.fr
+33 145927542
+33 145925815
place de la Libération – BP 49

Adresse(s) internet:

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CkA6IDCuWK

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CkA6IDCuWK

Ville de Noisy-le-Grand
Noisy-le-Grand
Mme Lestringuez Anne-Lyse
93161
Service des marchés publics
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CkA6IDCuWK
+33 145925815
+33 145927542
place de la Libération
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Ville de Noisy-le-Grand
Noisy-le-Grand Cedex
Mme Peggy Touboul
93161
Hôtel de Ville, service marchés publics - horaires : du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (16:00 les veilles de jours fériés)
+33 145925815
service.marche@ville-noisylegrand.fr
+33 145927542
place de la Libération
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

ville de Noisy-Le-Grand
Noisy-le-Grand Cedex
93161
Service marchés publics - Horaires : du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (16h les veilles de jours fériés).
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CkA6IDCuWK
+33 145925815
service.marche@ville-noisylegrand.fr
+33 145927542
place de la libération
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Noisy-le-Grand, 93160 Noisy-le-Grand.
FR106
Seine-Saint-Denis


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) le présent marché a pour objet la fourniture en denrées alimentaires pour la restauration pour le Foyer-Logement " Jean Wiener " et les structures municipales d'accueil régulier de la petite enfance
le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 27.5.2014.
Si la notification du marché intervient à une date ultérieure, il prend effet à compter de sa date de notification.
Il sera renouvelable par tacite reconduction, par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) le présent marché est un marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni montant maximum.
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 1 : 28 000
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 2 : 38 000
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 3 : 22 000
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 4 : 52 000
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 5 : 5 000
montant estimatif euro(s) HT annuel lot 6 : 12 000
il doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire

Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue. Au sens du droit communautaire, une option est prévue : le marché sera reconduction trois fois par période d'un an

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Fourniture de produits d'épicerie, de conserverie et de boissons courantes
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de produits surgelés et congelés
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de produits de la gamme BOF et produits laitiers frais et pasteurisés
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de fruits et légumes frais
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de viandes et charcuterie
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Fourniture de produits de boulange et pâtisserie
Description succincte
1)
15000000
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) une avance sera versée au titulaire, sauf renoncement. Une garantie à première demande est demandée
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) financement du marché sur ressources propres de la Ville et du Ccas.
Le paiement de chaque facture interviendra dans un délai de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture.
Le défaut de paiement dans le délai indiqué fait courir des intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne, majoré de huit points.
Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) non imposé
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;
2) le formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
3) le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;
4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
5) déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
6) les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du
code du travail

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chiffre d'affaires global (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières.sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être admises en raison de capacités manifestement insuffisantes. Ne seront pas admises les candidatures qui ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel public à la concurrence, dans le règlement de la consultation et/ou dans le code des marchés publics

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 2013 087
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 10.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation qui devront être reçues par les candidats au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CkA6IDCuWK

La date de réunion d'ouverture des offres n'a pas encore été déterminée.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Tribunal administratif de Montreuil
Montreuil-sous-Bois
93100
+33 149202098
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
+33 149202000
7 rue Catherine Puig
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Ville de Noisy-le-Grand, service des affaires juridiques
Noisy-le-Grand Cedex
93161
+33 143031969
+33 145927635
Hôtel de Ville - place de la Libération
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous