Centrale des marchés
Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées url : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337315&orgAcronyme=e9l tel : (+33) -0...
Ville de Noisy-le-Grand 93160Noisy-le-Grand service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr
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Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5001063

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/11/19)
534729-2019
BOAMP (09/11/19)
19-168479

Département(s) de publication : 93
Annonce No 19-168479
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Noisy-le-Grand, Place de la libération - BP 49, Point(s) de contact : Servane GAUTIER, 93160, Noisy-le-grand, F, Téléphone : (+33) 01 45 92 75 63, Courriel : service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337315&orgAcronyme=e9l
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées
Numéro de référence : 1900020
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 064-148589
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2019_023_CCAS
Lot nº :
Intitulé : Fourniture de colis de Noël pour les personnes âgées
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Fleurons de Lomagne, ZI Naudet, 32700, Lectoure, F, Code NUTS : FRJ24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 319 264
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : 2019_023_ccas.Numéro de référence attribué par la plateforme Maximilien : 1900020le marché, attribué le 25/10/2019 et notifié le 31/10/2019, est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, encadré par les quantités suivantes : Nombre minimum de colis : 4 000 ; Nombre maximum de colis : 5 000. Le nombre exact sera confirmé 15 jours avant la prestation.Les montants du marché seront calculés comme suit : Montant minimum : prix euro(s) HT par colis (x) nombre de colis minimum ; Montant maximum : prix euro(s) HT par colis (x) nombre de colis maximum.A titre informatif, le montant estimatif HT annuel est de 79816 euro(s), soit 319264 euro(s)ht sur la durée maximum du marché.Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil-sous-bois, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Ville de Noisy-le-Grand Services des affaires juridiques, Hôtel de ville Place de la Libération BP 49, 93160, Noisy-le-grand, F, Téléphone : (+33) 1 45 92 75 06, Courriel : service.juridique@ville-noisylegrand.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 novembre 2019
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