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93 fournitures de mobiliers et d'équipements pour le centre aquatique de Noisy-le-Grand 93 fournitures de mobiliers et d'équipements pour le centre aquatique de Noisy-le-Grand fournitures de mobiliers et d'équipements pour le centre aquatique de Noisy-Le-Grand. ville : Noisy-le-Gran...
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93 fournitures de mobiliers et d'équipements pour le centre aquatique de Noisy-le-Grand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479733

Date de clôture estimée : 22/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/03/13)
13-38233
SOURCEWEB (06/02/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noisy-le-Grand.
Correspondant : M. le député-maire, B.P. 49 93161 Noisy-le-Grand Cedex tél. : 01-45-92-75-42 télécopieur : 01-45-92-58-15 courriel : service.marche@ville-noisylegrand.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lv74Lfwhh_.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures de mobiliers et d'équipements pour le centre aquatique de Noisy-Le-Grand.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.

Lieu de livraison : 3 avenue Emile Cossonneau, 93161 Noisy-le-Grand.

Code NUTS : øFR106ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché prend effet à compter de sa date de notification jusque la date de livraison et l'installation des matériels. Pour les matériels garantis, le marché dure jusque la fin de la durée de garantie indiquée par le titulaire dans son offre.
Le délai de garantie court à compter de l'admission des prestations, constatée par le représentant de la collectivité chargée des vérifications conformément aux dispositions prévues au Ccap.
La date prévisionnelle de notification est prévue au cours du mois d'avril 2013.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au cours du mois d'avril 2013.
d'éventuels avenants et/ou marchés complémentaires
pourront être envisagés en cours d'exécution du marché.
Aucune option au sens du droit communautaire n'est prévue
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement du marché sur ressources propres de la ville.
Le paiement de chaque facture interviendra dans un délai de 30 jours, à compter de la date de réception de la facture. Le défaut de paiement dans le délai indiqué fait courir des intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne, majoré de sept points. Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : non imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : critères de sélection des candidatures : Les candidats qui ne peuvent soumissionner en application des
dispositions de l'article 43 du Code des Marchés Publics ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des
dispositions de l'article 52-i du Code des marchés publics, produisent un dossier ne comportant pas les pièces
requises au titre de leur candidature et mentionnées dans le Règlement de la consultation, sont éliminés.
Il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments
requis au titre de la candidature. Au vu de ces éléments, sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être
admises en raison de capacités manifestement insuffisantes.
Ne seront pas admises les candidatures qui ne respectent pas les exigences formulées dans l'avis d'appel
public à la concurrence, dans le règlement de la consultation et/ou dans le code des marchés publics.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Autres renseignements demandés :
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 mars 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013 015.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation qui devront être reçues par les candidats au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
*après examen des offres reçues, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec le ou les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes, et dont l'offre n'est pas inappropriée au sens de l'article 35 II. 3° du CMP.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les réponses seront transmises à l'adresse : Hôtel de Ville, place de la libération, 93 160 Noisy-Le-Grand. Horaires : du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (16 heures les veilles de jours fériés).
Les réponses seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité. Le pli des candidats devra être transmis sous pli cacheté. L'enveloppe extérieure portera l'intitulé de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir ". Le descriptif des éléments à transmettre au regard de la candidature et de l'offre figure dans le règlement de la consultation. Tout retard entraîne l'élimination du candidat.
Réponse dématérialisée autorisée : www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lv74Lfwhh_.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Noisy le Grand.
service des Marchés Publics, place de la Libération, 93160 Noisy-le-Grand, adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lv74Lfwhh_.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Noisy-le-Grand, Service des sports.
Correspondant : Mme ALBERTONI Odile, hôtel de Ville - bp49, 93161 Noisy-le-Grand Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Noisy-le-Grand - Service des affaires juridiques.
B.P. 49, 93161 Noisy-le-Grand Cedex, tél. : 01-45-92-75-06, télécopieur : 01-45-92-58-15, courriel : service.marche@ville-noisylegrand.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lv74Lfwhh_.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Noisy-le-Grand -Service des marchés publics. Horaires : du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (16 heures les veilles de jours fériés).
Correspondant : Mme LESTRINGUEZ Anne-Lyse, place de la Libération, 93161 Noisy-le-Grand Cedex, tél. : 01-45-92-75-42, télécopieur : 01-45-92-58-15, courriel : service.marche@ville-noisylegrand.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lv74Lfwhh_.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil-sous-Bois tél. : 01-49-20-20-00 courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr télécopieur : 01-49-20-20-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Noisy-le-Grand - Service des Affaires Juridiques hôtel de ville - B.P. 49 93160 Noisy-le-Grand tél. : 01-45-92-75-06 courriel : service.juridique@ville-noisylegrand.fr télécopieur : 01-45-92-78-96.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture et pose de matériel audiovisuel.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 2 Fourniture d'électroménager.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 3 Fourniture de matériel de bureau.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 4 Fourniture de matériel d'hygiène et d'entretien.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 5 Fourniture de matériel de nettoyage.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 6 Fourniture de robots.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 7 Fourniture de matériel de bassin et pédagogie.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 8 Fourniture de matériel d'activités.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 9 Fourniture d'aqua bike.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 10 Fourniture de structures gonflables.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 11 Fourniture de matériel de secours.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 12 Fourniture et pose de mobilier de bureau.

C.P.V. - Objet principal : 39100000.
Lot(s) 13 Fourniture de mobilier de plage.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 14 Fourniture de petit outillage.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 15 Fourniture de téléphonie.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.
Lot(s) 16 Fourniture et pose de coffre fort.

C.P.V. - Objet principal : 43324100.

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