See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE LES RICHARDETS
Description: La consultation a pour objet le réaménagement et l'extension du groupe scolaire les Richardets.
Identifiant de la procédure: 735717c7-b37a-4da5-9e4b-2cf50665ea44
Identifiant interne: 2026_003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Une visite est obligatoire pour pouvoir répondre à la consultation : se référer à l'article 2.5 du RC. Le marché est rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire pour chacun des lots. La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement CONJOINT. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables. Le marché est conclu à compter de sa date de notification et ce jusqu'au parfait achèvement des travaux. Le délai global d'exécution des prestations est de 18 mois, y compris la période de préparation de 2 mois. Le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même candidat est de trois (3). Si le candidat présente un nombre d'offres supérieur à la limite fixée ci-dessus, il précise dans le document intitulé « Ordre de préférence d’attribution des lots » son ordre de préférence d'attribution des lots. À défaut d’indication d’un ordre de préférence, l’acheteur attribuera les lots dans l’ordre croissant de leur numérotation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion figurent également dans le DC1 qui fait partie du dossier de consultation des entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GROS OEUVRE
Description: Travaux de GROS OEUVRE
Identifiant interne: 2026_003L01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD
Description: Travaux de VRD
Identifiant interne: 2026_003L02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231300 Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHARPENTE - COUVERTURE - ETANCHEITE
Description: Travaux de CHARPENTE - COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne: 2026_003L03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45261210 Travaux de couverture, 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FACADES - RAVALEMENT
Description: Travaux de FACADES - RAVALEMENT
Identifiant interne: 2026_003L04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description: Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Identifiant interne: 2026_003L05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CLOISONS – DOUBLAGES – FAUX PLAFONDS
Description: Travaux de CLOISONS – DOUBLAGES – FAUX PLAFONDS
Identifiant interne: 2026_003L06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: MENUISERIES INTERIEURES
Description: Travaux de MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 2026_003L07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES
Description: Travaux de REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES
Identifiant interne: 2026_003L08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432210 Travaux de revêtement mural, 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: SERRURERIE - METALLERIE
Description: Travaux de SERRURERIE - METALLERIE
Identifiant interne: 2026_003L09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: PEINTURES
Description: Travaux de PEINTURES
Identifiant interne: 2026_003L10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CHAUFFAGE – VENTILATION - PLOMBERIE
Description: Travaux de CHAUFFAGE – VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne: 2026_003L11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
Description: Travaux de ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
Identifiant interne: 2026_003L12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: ASCENSEUR
Description: Travaux d'ASCENSEUR
Identifiant interne: 2026_003L13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: CUISINE
Description: Travaux de CUISINE
Identifiant interne: 2026_003L14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration, 39310000 Équipement de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 avenue des Ecoles
Ville: Noisy-Le-Grand
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les délais d'exécution sont indiqués à l'article 1.6.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières. Les pièces exigées au titre de la candidature sont listées à l'article 8.1 du Règlement de la Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : estimée au regard du cadre de réponse complété d'un éventuel mémoire technique de 20 pages maximum, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Pour les sous-critères se reporter à l'article 10.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations : estimé au regard de l’acte d’engagement et de la décomposition du prix global et forfaitaire complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE NOISY LE GRAND
Numéro d’enregistrement: 21930051400011
Adresse postale: PLACE DE LA LIBERATION - BP19
Ville: NOISY-LE-GRAND
Code postal: 93160
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0145927572
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ec8f940e-9034-4f4c-aaa8-6781e54f6d54 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 09:20:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 107014-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026
