Centrale des marchés
77 organisation des centres de vacances, été 2015, pour le compte de la ville, à Noisiel 77 organisation des centres de vacances, été 2015, pour le compte de la ville, à Noisiel organisation des centres de vacances - été 2015. lieu : 26 place Emile Menier, ville : Noisiel, code_po...
Ville de Noisiel 77186Noisiel marches@mairie-noisiel.fr
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77 organisation des centres de vacances, été 2015, pour le compte de la ville, à Noisiel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393177

Date de clôture estimée : 20/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19276

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noisiel.
Correspondant : M. le maire, 26 place Emile Menier 77186 Noisiel tél. : 01-60-37-74-18 courriel : marches@mairie-noisiel.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-noisiel.e-marchespublics.com.

Objet du marché : organisation des centres de vacances - été 2015.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55242000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'organiser l'accueil, l'hébergement et les activités d'enfants et d'adolescents de 6 à 17 ans pendant l'été 2015 (août 2015).
c'est un marché alloti, chaque lot constitue un marché distinct. Les prestations sont réparties en 3 lots.
Toutes ces prestations devront se faire dans un périmètre géographique compatible avec les contraintes d'animation et les coûts proposés. Elles sont à la charge exclusive du prestataire sur le plan de l'organisation, de la mise en oeuvre et du transport
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres / Prix unitaires / Prix ferme / Règlement : mandat administratif / Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures / Intérêts moratoires : taux de refinancement de la Banque centrale européenne en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé de courir, majoré de 8 points ; indemnité forfaitaire 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. En application de l'article 51-vii du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire pour assurer la bonne exécution du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures :
- dossier administratif complet et conforme ;
- capacités professionnelles, techniques et financières adaptées au marché.
La prestation est réservée à une profession particulière.

Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : les agréments délivrés par le Ministère de la Jeunesse et des Sports dans le cadre d'activités spécialisées de séjours.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
celles fixées dans le règlement de consultation (Cf.Article 4.1 ). Document librement et gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2015/009.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque à l'ordre du Trésor Public) auprès du secteur Marchés Publics : demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures sauf jeudi après midi (Hôtel de Ville fermé au Public).

Prix : 2,34 EUR.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats doivent choisir entre l'envoi de leur offre sur support papier et leur transmission électronique ( voie dématérialisée)selon les
Modalités fixées dans le règlement de consultation. Les plis contenant les offres, exclusivement rédigées en langue française, sont transmis par
Lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou par Chronopost, ou remis au Secteur des Marchés Publics de la Ville de
Noisiel, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures du lundi au vendredi, exception faite du jeudi après-midi (Hôtel de Ville fermé au
Public), contre récépissé, avant la date et l'heure limites indiquées ci-dessus sous peine d'être renvoyés à leurs auteurs.les candidats souhaitant
Transmettre une offre par voie dématérialisée doivent la remettre à l'adresse suivante:http://ville-noisiel.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Noisiel - Secteur des marchés publics.
Correspondant : Mme Hédoux Corinne - assistante de la direction des finances et marchés publics, 26 place Emile Menier, 77186 Noisiel, tél. : 01-60-37-74-18, courriel : marches@mairie-noisiel.fr, adresse internet : http://ville-noisiel.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630 77008 Melun Cedex tél. : 01-60-56-66-30 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 accueil d'enfants de 6 à 8 ans - l'histoire pour les enfants.
Durée du séjour minimum 14 jours
Situation géographique : France entière sauf Région Ile de France
Période : Août 2015
Nombre maximum d'enfants : 5
Attention : possibilité de ne pas avoir d'inscription pour le séjour
Activités : l'histoire pour les enfants.
Lot(s) 2 accueil d'enfants de 12 à 14 ans - activités aventure en eau vive.
Durée du séjour minimum 14 jours
Situation géographique : Toutes les régions françaises situées en dessous de la Loire
Période : Août 2015
Nombre maximum d'enfants : 6
Attention : possibilité de ne pas avoir d'inscription pour le séjour
Activités : Aventure en eau vive.
Lot(s) 3 accueil d'enfants de 14 à 17 ans - l'espagne.
Durée du séjour : de 12 à 15 jours
Situation géographique : l'espagne
Période : Août 2015
Nombre maximum d'enfants : 10
Attention : possibilité de ne pas avoir d'inscription pour le séjour
Thème principal : Séjour en Espagne.

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