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Location de cars avec chauffeur - années 2019 et 2020 Location de cars avec chauffeur - Années 2019 et 2020 ville : Nogent sur Seine fax : 03-25-39-98-74 correspondant : M. FADIN Hugues, Maire tel : 03-25-39-42-09 adresse : 27, Grande rue S...
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Archive

Location de cars avec chauffeur - années 2019 et 2020

Marché public ou privé
Référence du marché : 3986337

Date de clôture estimée : 19/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/09/18)
18-131370
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 10
Annonce No 18-131370
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nogent-sur-Seine.
 Correspondant : M. Fadin Hugues, Maire, 27, Grande rue Saint Laurent 10400 Nogent-sur-Seine, tél. : 03-25-39-42-09, télécopieur : 03-25-39-98-74.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location de cars avec chauffeur - années 2019 et 2020.
Catégorie de services : 20.
CPV - Objet principal : 60172000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FRF22.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre mono-attributaire par lot avec montant minimum et maximum annuel exécuté avec émission de bons de commande (art.78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016). Alloti en 2 lots.
Cet accord-cadre prendra effet à compter du 01/01/2019 jusqu'au 31/12/2019, renouvelable pour une nouvelle période de 12 mois par reconduction expresse c'est à dire jusqu'au 31/12/2020
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif sous 30 jours
Prix fermes jusqu'au 31/12/2019 puis révisables
Avance : aucune
Financement sur le budget propre de la ville.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
celles demandées dans le règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 octobre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201818-200AC.

Renseignements complémentaires : mode de retrait du dossier en version électronique : les candidats peuvent télécharger le dossier via l'adresse url suivante : www.xmarches.fr
Possibilité de demander un dossier en version papier auprès du service de la commande publique de la Mairie contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Transports intra-communaux
Minimum annuel de commandes : 15 000euros HT
Maximum annuel de commandes : 35 000euros HT
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. -
Transports extra-communaux
Minimum annuel de commandes : 7 500euros HT
Maximum annuel de commandes : 35 000euros HT
Mots descripteurs : Transport
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