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Fournitures pédagogiques et d'animation 2022-2024 Fournitures pédagogiques et d'animation 2022-2024 tel : 03-25-21-69-94 adresse : 27 grande rue SAINT LAURENT BP 40 designation : Ville de Nogent-sur-Seine ville : Nogent-sur-seine cp : 1...
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Archive

Fournitures pédagogiques et d'animation 2022-2024

Marché public ou privé
Référence du marché : 6365751

Date de clôture estimée : 27/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (02/10/21)
BOAMP (30/09/21)
21-131044
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 10
Annonce No 21-131044
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nogent-sur-Seine.
 Correspondant : Mme BOMBERGER-RIVOT Estelle, Maire, 27 grande rue saint laurent B.P. 40 10400 Nogent-sur-Seine, tél. : 03-25-21-69-94, courriel : commande.publique@ville-nogent-sur-seine.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.xmarches.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures pédagogiques et d'animation 2022-2024.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39162110.
Lieu de livraison : ecoles primaire et maternelles - centre de loisirs, 10400 Nogent-sur-Seine.
Code NUTS : -FRF22.

Caractéristiques principales : 

le marché est passé en procédure adaptée (article R2123-1 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018) prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum. Selon les dispositions des articles R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique, le présent accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
la forme du marché revêt le caractère d'un achat.
la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande.
il prendra effet à compter de sa notification allant du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022, renouvelable par période de douze mois par reconduction expresse sans que la durée totale du marché puisse excéder 3 ans (c'est-à-dire jusqu'au 31 décembre 2024).
prix fermes jusqu'au 31 décembre 2022 puis révisables
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fournitures pédagogiques et d'animation 2022-2024.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif sous 30 jours.
financement sur le budget de la Ville.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
cf. Ceux demandés dans le règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-66300AB.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement en version électronique.
les candidats peuvent le télécharger gratuitement à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr
Conformément à l'article R.2132-7 du décret no2018-1075 du 3/12/2018, les propositions devront être adressées à cette même adresse URL.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 Rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : Greffe.ta-chalons@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable 1 Rue de Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-27-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 Rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, courriel : Greffe.ta-chalons@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fournitures pédagogiques.
Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.)
C.P.V. - Objet principal : 39162100.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Jeux, jouets

Lot(s) 2. - fournitures en librairie scolaire.
Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.)
C.P.V. - Objet principal : 22111000.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Jeux, jouets

Lot(s) 3. - fourniture de jouets.
Montant maximum annuel : 16 000 euro(s) (H.T.)
C.P.V. - Objet principal : 37520000.
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires, Jeux, jouets
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