Centrale des marchés
Fourniture de conteneurs de déchets et de bornes aériennes d'apport volontaire Fourniture de conteneurs de déchets et de bornes aériennes d'apport volontaire ville : Nogent sur Seine adresse : Hôtel de ville27, Grande rue Saint Laurent cp : 10400 correspondant : Mons...
Communauté de Communes du Nogentais 10400Nogent-sur-Seine 03 25 39 98 74
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Archive

Fourniture de conteneurs de déchets et de bornes aériennes d'apport volontaire

Marché public ou privé
Référence du marché : 2344348

Date de clôture estimée : 10/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/16)
16-133481
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 10
Annonce No 16-133481
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Nogentais.
 Correspondant : M. le président, hôtel de ville 27, Grande rue Saint Laurent 10400 Nogent-sur-Seine, tél. : 03-25-39-42-00, télécopieur : 03-25-39-98-74.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de conteneurs de déchets et de bornes aériennes d'apport volontaire.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44613800.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : FR212.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre alloti en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande distinct, conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et exécuté par l'émission de bons de commande.
Montant maximum annuel sur chacun des lots.
Cet accord-cadre couvre une phase ferme de 3 ans (2017 à fin 2019) et permet une phase de reconduction d'une année supplémentaire (2020)
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Financement sur le budget propre de la Communauté de Communes du Nogentais avec sollicitation du concours de partenaires financiers.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
celles demandées dans le règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 octobre 2016, à 17 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201616-260D.

Renseignements complémentaires : mode de retrait du dossier en version papier : soit retrait au service de la Commande Publique de la Communauté de Communes du Nogentais contre récépissé soit demande formulée par télécopie au 03-25-39-98-74.
Mode de retrait du dossier en version électronique : les candidats peuvent télécharger le dossier via l'adresse url suivante : www.xmarches.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2016.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Châlons en Champagne 25, rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture de conteneurs neufs pour les déchets ménagers résiduels, tri, déchets verts ainsi que les pièces détachées et reprise des bacs détériorés
Montant maximum annuel de commandes : 30 000euros Ht/An
Informations complémentaires : ce lot no1 comprend 2 tranches conditionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) qui consiste en la fourniture d'un logiciel de gestion du parc de conteneurs pouvant évoluer sur la mise en place de la tarification incitative.

Lot(s) 2. -
Fournitures et installation des colonnes aériennes d'apport volontaire pour le verre en remplacement des colonnes cassées ou dégradées et reprise des colonnes cassées.
Montant maximum annuel de commandes : 3 300euros Ht/ an

Lot(s) 3. -
Fourniture et installation d'un parc de 60 colonnes aériennes d'apport volontaire pour les journaux, revues, magazines pour l'année 2017 - remplacement et reprise des colonnes cassées sur toute la durée du marché
Montant maximum annuel de commandes pour 2017 : 65000euros HT
Montant maximum annuel de commandes pour les autres années : 2 200euros Ht/ an
Informations complémentaires : l'installation des colonnes d'apport volontaire pour les JRM (lot no3) sur tout le territoire de la Communauté de communes du Nogentais doit intervenir impérativement avant le 31 mars 2017.
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