Centrale des marchés
Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative (T.I.) Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative (TI) ville : Nogent sur Seine tel : 03-25-39-42-20 fax : 03-25-39-98-74 cp : 10400 adresse : Hôtel de Ville27, Grande rue S...
Communauté de Communes du Nogentais 10400Nogent-sur-Seine 03 25 39 98 74
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative (T.I.)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4156570

Date de clôture estimée : 10/01/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/18)
18-165746
SOURCEWEB (06/12/18)
Avis de marché

Département(s) de publication : 10
Annonce No 18-165746
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Nogentais.
 Correspondant : M. le président, hôtel de Ville 27, Grande rue Saint Laurent 10400 Nogent-sur-Seinetél. : 03-25-39-42-20télécopieur : 03-25-39-98-74.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.xmarches.fr.

Objet du marché : etude préalable à l'instauration d'une tarification incitative (Ti).

Caractéristiques principales : 
marché unique.
Cette mission s'articule autour d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
Date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle : 31/12/2020 au plus tard.
Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 février 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Avance : aucune
Les prix sont fermes actualisables, non révisables.
Financement sur le budget de la Communauté de Communes du Nogentais avec sollicitation possible de partenaires financiers.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 janvier 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 201818-260C.

Renseignements complémentaires : les candidats devront obligatoirement télécharger le dossier de consultation à l'adresse url suivante : www.xmarches.fr
Conformément à l'article 41 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les propositions doivent obligatoirement faire l'objet d'un envoi électronique sur la plate-forme électronique www.xmarches.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2018.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous