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60 fourniture de colis d'alimentation pour le noël du personnel de la collectivité à Nogent-Sur-Oise 60 fourniture de colis d'alimentation pour le noël du personnel de la collectivité à Nogent-Sur-Oise fourniture de colis d'alimentation pour le noël du personnel de la collectivité. lieu : servic...
Ville de Nogent-sur-Oise 60181Nogent-sur-Oise marches@nogentsuroise.fr
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60 fourniture de colis d'alimentation pour le noël du personnel de la collectivité à Nogent-Sur-Oise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796917

Date de clôture estimée : 13/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146367

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Nogent-sur-Oise.
Correspondant : M. Dardenne Jean-François, Maire, 74 rue du Général de Gaulle B.P. 10102 60181 Nogent-sur-Oise Cedex tél. : 03-44-66-30-30 courriel : marches@nogentsuroise.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de colis d'alimentation pour le noël du personnel de la collectivité.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15897300.

Lieu de livraison : espace culturel du château des Rochers, 1 rue Faidherbe, 60180 Nogent-sur-Oise.

Code NUTS : øFR222ø.

Caractéristiques principales :
variante : Les candidats doivent présenter un colis de Noël pour l'offre de base et ont la possibilité de présenter un seul colis pour la variante.
Marché à bons de commande. Livraison de colis d'alimentation qu'aura confectionné le titulaire pour offrir un cadeau de Noël destiné au personnel actif et retraité de la ville de Nogent-Sur-Oise.
La nature du colis sera alimentaire, celui-ci s'adressant souvent à des personnes qui ont une famille, les plats individuels sont à écarter ainsi que toute préparation à base de porc.
Le colis peut être composé de produits régionaux, de friandises, de chocolats, de gâteaux, café, thé, etc. Et également de produits Bio et Équitable.
Les bouteilles de vin sont autorisées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le prix unitaire de chaque colis est ferme et ne devra pas excéder 17 €o(s) (H.T.) port compris pour une quantité entre 450 et 850 colis.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 2 octobre 2013 et jusqu'au 1er mars 2014.

Cautionnement et garanties exigés : ni cautionnement, ni garanties exiégés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fonds propres. Paiement par mandat administratif de 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article
44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4
du code du travail ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la qualité des produits : 50 % ;
- le prix : 30 % ;
- la présentation du colis : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 septembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SM13024.

Renseignements complémentaires : la livraison de l'ensemble des colis devra être effectuée le lundi 6 janvier 2014, date qui peut être modifiée ultérieurement mais concernera janvier 2014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Nogent-sur-Oise.
Correspondant : Mme DHOLLANDE Ingrid, secrétaire du maire, 74 rue du Général de Gaulle, B.P. 10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, tél. : 03-44-66-30-51, courriel : i.dhollande@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Nogent-sur-Oise.
Correspondant : Mme Maumon Christelle, service marchés, 74 rue du Général de Gaulle, B.P. 10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, tél. : 03-44-66-30-46, courriel : marches@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Nogent-sur-oise.
74 rue du Général de Gaulle, B.P. 10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_W20XQSGKti.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier, CS 81114 80011 Amiens Cedex 01 tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr.

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