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60 entretien des espaces verts des zones d'activités de saulcy à nogent-sur-oise, de la croix blanche à monchy-saint-eloi et des cailloux de sailleville à laigneville 60 entretien des espaces verts des zones d'activités de saulcy à nogent-sur-oise, de la croix blanche à monchy-saint-eloi et des cailloux de sailleville à laigneville entretien des Espaces Verts de...
Syndicat intercommunal Vallée de la Brèche 60181Nogent-sur-Oise
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60 entretien des espaces verts des zones d'activités de saulcy à nogent-sur-oise, de la croix blanche à monchy-saint-eloi et des cailloux de sailleville à laigneville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661878

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65031

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat intercommunal Vallée de la Brèche.
Correspondant : M. Delaporte Jean-Marie, Président, 74 rue du General de Gaulle - bp10102 60181 Nogent-sur-Oise Cedex tél. : 03-44-66-30-30.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : entretien des Espaces Verts des Zones d'activités de Saulcy à Nogent-Sur-Oise, de la Croix Blanche à Monchy-Saint-Eloi et des Cailloux de Sailleville à Laigneville.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 77314000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR222ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
tonte des différents espaces verts;
entretien et taille de végétaux;
girobroyage sur talus;
débroussaillage;
entretien du bassin d'orage;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les terrains à entretenir sont les espaces publics du syndicat ainsi que les lots non encore attribués aux entreprises.
Ils sont établis sur les trois communes suivantes : Nogent-Sur-Oise, Monchy-Saint-Eloi et Laigneville.
La tonte des pelouses devra être effectuée impérativement 2 fois par mois entre le 15 avril et le 15 octobre.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché sera reconduit pour une durée maximale de 1an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : en cas de versement de l'avance, une garantie à première demande est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception des factures
financement par fonds propres du syndicat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : agrément applicateur de produits phytosanitaires;
qualipaysage entretien E131;
Qualipaysage Classe 5.

Autres renseignements demandés :
- : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1(Lettre de candidature) et Dc2(Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- planning d'exécution : 30 % ;
- prix des prestations : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SIVU13003.

Renseignements complémentaires : une visite des sites est conseillée.
Personne à contacter :
M. Didier Betschart - tél.: 0344663024.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres sont transmises sous plis cachetés, par voie postale en recommandé avec avis de réception ou déposées en mairie contre récépissé de dépôt ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALLEE DE LA BRECHE - Mairie de Nogent-sur-Oise, Service Marchés Publics.
74 rue du Général de Gaulle - B.P. 10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALLEE DE LA BRECHE.
Correspondant : M. Betschart Didier, 74 rue du General de Gaulle - bp10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, tél. : 03-44-66-30-24, courriel : d.betschart@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SYNDICAT INTERCOMMUNAL VALLEE DE LA BRECHE.
Correspondant : Mme Hamon Marie-Noëlle, 74 rue du General de Gaulle - bp10102, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, tél. : 03-44-66-30-46, courriel : marches@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_sCinA4x3JC.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens - CS 81114, 14 rue Lemerchier 80011 Amiens Cedex 01 tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/.

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