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60 aménagement et traitement paysager du lotissement de la Croix blanche situé à Monchy-Saint-Eloi 60 aménagement et traitement paysager du lotissement de la Croix blanche situé à Monchy-Saint-Eloi aménagement et traitement paysager du lotissement de la Croix blanche situé à Monchy-Saint-Eloi - ...
Syndicat intercommunal Vallée de la Brèche 60181Nogent-sur-Oise
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60 aménagement et traitement paysager du lotissement de la Croix blanche situé à Monchy-Saint-Eloi

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427693

Date de clôture estimée : 16/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-236956

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat intercommunal Vallée de la Brèche.
Correspondant : M. Delaporte Jean-Marie, 74 rue du Général de Gaulle Bp10102 60181 Nogent-sur-Oise Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement et traitement paysager du lotissement de la Croix blanche situé à Monchy-Saint-Eloi - tranche 2013.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45200000
Objets supplémentaires : 45233128.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR222ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est divisé en 4 lots séparés.
Chaque lot fait l'objet d'1 tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles :
- tranche ferme : Travaux phase A "giratoire"
- tranche conditionnelle 1 : Travaux phase B "Liaison ZA - giratoire"
- tranche conditionnelle 2 : Travaux phase C "Desserte des lots"

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : pour chaque tranche :
- une garantie à 1ère demande pourra être établie en remplacement de la retenue de garantie de 5 %.
- en cas de versement d'une avance, une garantie à 1ère demande devra être constituée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai de paiement : 30 jours à réception des factures par le maître d'oeuvre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : la lettre de candidature signée de la personne habilitée à engager l'entreprise et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement (ou formulaire dc1)
les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 du code du travail
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 janvier 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SIVU13001.

Renseignements complémentaires : criteres de jugement des offres :
- prix : 50 %
- valeur technique de l'offre : 40 %
- délais : 10 %.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres seront transmises sous pli cacheté en recommandé avec avis de réception postal ou remises en mairie contre récépissé de dépôt ou par transmission électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche (SIVU).
mairie de Nogent-Sur-Oise - service marchés publics - 74 rue du Général de Gaulle, 60181 Nogent-sur-Oise Cedex, tél. : 03-44-66-30-46, courriel : marches@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SODEREF OISE.
Correspondant : Mme Bonnet Pascale, les Marches de l'oise - 100 rue Louis Blanc, 60160 Montataire, tél. : 03-44-64-18-53, télécopieur : 03-44-64-18-64, courriel : oise@soderef.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche (SIVU).
Correspondant : Mme Hamon Marie-Noëlle, mairie de Nogent-Sur-Oise - service marchés publics - 74 rue du Général de Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise, tél. : 03-44-66-30-46, télécopieur : 03-44-66-30-39, courriel : marches@nogentsuroise.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche (SIVU).
, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pzVoTlzs3C.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens - CS 81114 14 rue Lemerchier 80011 Amiens Cedex 01 tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : Terrassement, voirie, assainissement et Télécommunications.
Travaux de création de voiries et de Réseaux Divers.
; travaux toutes tranches confondues : Bordures diverses : 1680 ml - voiries en enrobés y compris structure : 3790 mètres carrés - trottoirs en béton désactivé : 1150 mètres carrés - canalisations d'assainissement (béton-diamètre 300mm) : 345 ml.

Durée : 9 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : décomposition du délai:
- 1 mois de préparation
- 3 mois pour la tranche ferme
- 3 mois pour la tranche conditionnelle 1
- 2 mois pour la tranche conditionnelle 2.

C.P.V. - Objet principal : 45233129.
Lot(s) 2 lot 2 : Basse Tension et Eclairage Public.
Travaux de construction d'un réseau Basse Tension et Eclairage Public.
; travaux toutes tranches confondues : Câble réseau BT et éclairage : 995 ml - candélabres : 25 unités.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : décomposition du délai :
- 1 mois de préparation
- 2 mois pour la tranche ferme
- 2 mois pour la tranche conditionnelle 1
- 1 mois pour la tranche conditionnelle 2.

C.P.V. - Objet principal : 45231400.
Lot(s) 3 lot 3 : Adduction d'eau potable.
Travaux de construction d'un réseau d'eau potable.
; travaux toutes tranches confondues : Canalisations PEHD (diamètre 50 et 100mm) : 255 ml - canalisations fonte (diamètre 150 mm) : 100ml.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : décomposition du délai :
- 1 mois de préparation
- 2 mois pour la tranche ferme
- 2 mois pour la tranche conditionnelle 1
- 1 mois pour la tranche conditionnelle 2.

C.P.V. - Objet principal : 45232150.
Lot(s) 4 lot 4 : Espaces Verts et Mobilier Urbain.
Travaux d'aménagement paysager.
; travaux toutes tranches confondues : Engazonnement : 2510 mètres carrés - arbres tiges : 12 unités - plants pour haies : 2750 unités.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : décomposition du délai :
- 1 mois de préparation
- 2 mois pour la tranche ferme
- 2 mois pour la tranche conditionnelle 1
- 1 mois pour la tranche conditionnelle 2.

C.P.V. - Objet principal : 45112710.

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