Centrale des marchés
Fourniture de produits et accessoires d'entretien Accord-cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoya...
COMMUNE DE NOGENT SUR OISE 60181Nogent-sur-Oise Cedex marches@nogentsuroise.fr
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Archive

Fourniture de produits et accessoires d'entretien

Marché public ou privé
Référence du marché : 7371310

Date de clôture estimée : 22/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/01/23)
23-8835
JOUE (23/01/23)
043690-2023

Département(s) de publication : 60
Annonce No 23-8835
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE NOGENT SUR OISE, Numéro national d'identification : 21600458000017, 74 rue du Général de GaulleBP 10102, Point(s) de contact : Service appui à la commande publique, 60181, Nogent-sur-Oise Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 44 66 30 46, Courriel : marches@nogentsuroise.fr, Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.nogentsuroise.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de Nogent-sur-Oise, 74 rue du Général de Gaulle - BP 10102, Point(s) de contact : Questions/réponses sur le profil acheteur, 60181, Nogent-sur-Oise Cedex, F, Téléphone : (+33) 03 44 66 30 46, Courriel : marches@nogentsuroise.fr, Code NUTS : FRE22, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits et accessoires d'entretien
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre de fourniture et livraison de produits d'entretien, d'articles de restauration collective, de désinfection, d'hygiène sanitaire, d'essuyage, de petit matériel, d'accessoires de nettoyage et de sacs à déchets destinés à l'ensemble des bâtiments communaux.Cet accord-cadre comprend les fournitures, livraisons et poses de divers distributeurs et dévidoirs. Egalement, il est prévu le maintien en état de fonctionnement de centrales de désinfection existantes ainsi que la fourniture, livraison et pose en cas de détérioration ou de nouveaux besoins.Le candidat devra la fourniture, livraison et pose de plan d'hygiène sur chaque site équipé d'une restauration.Une formation du personnel sur l'utilisation des produits et accessoires est prévue.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les candidats peuvent être titulaires de 1 à 4 lots.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d'entretien bâtiments
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33741300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution : Divers bâtiments sur la commune.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de produits de nettoyage écolabels et écologiques pour les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance (crèche/multi-accueil) ainsi que la formation du personnel de la collectivité.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance technique / Pondération : 35
     2. Performance CO2 et environnementale / Pondération : 10
     3. Délai de livraison / Pondération : 8
     4. Lisibilité de l'étiquetage des produits / Pondération : 5
     5. Qualité du site web pour la préparation des commandes / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois par périodes annuelles.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 33 500 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits et accessoires spécifique pour la petite enfance et la restauration.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution : Bâtiments communaux à usage de restauration et d'accueils de jeunes enfants.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance.Fourniture et l'installation du plan d'hygiène dans chaque site, au nombre de 4 actuellement et la formation du personnel sur ces sites.Maintenir en état les 16 centrales de désinfection existantes, pallier à leur usure éventuelle et prévoir leur remplacement par la fourniture, livraison et pose de machines reconditionnées ou neuves.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance technique / Pondération : 35
     2. Performance CO2 et environnementale / Pondération : 10
     3. Délai de livraison / Pondération : 8
     4. Lisibilité de l'étiquetage des produits / Pondération : 5
     5. Qualité du site web pour la préparation des commandes / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois par périodes annuelles.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 21 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accessoires de nettoyage tous bâtiments
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18424300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79632000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution : Bâtiments communaux
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d'accessoires de nettoyage pour tous les bâtiments communaux ainsi que la formation du personnel de la collectivité.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance technique / Pondération : 35
     2. Performance CO2 et environnementale / Pondération : 10
     3. Délai de livraison / Pondération : 8
     4. Lisibilité de l'étiquetage des produits / Pondération : 5
     5. Qualité du site web pour la préparation des commandes / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois par périodes annuelles.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 23 000 euros HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits d'essuyage, ouate et hygiène
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33761000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42968200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39514300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE22
Lieu principal d'exécution : Bâtiments communaux.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs et remplacement en cas de dégradations.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performance technique des articles/produits / Pondération : 40
     2. Performance CO2 et environnementale / Pondération : 10
     3. Délai de livraison/installation / Pondération : 8
     4. Qualité du site web de préparation des commandes / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 fois par périodes annuelles.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum annuel est de 57 000 euros HT.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -Les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).-Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ou case F du DC1 cochée.-Dans le cas d'une entreprise ayant pour activité le dépôt de plis par voie dématérialisée en réponse aux marchés publics, l'habilitation du mandataire d'une entreprise, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.-En cas de groupement, l'attestation du délégant au délégataire mandataire, datée et signée de manière manuscrite puis scannée.-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée, datés, signés puis scannés, à engager la société si elle n'est pas mentionnée sur le Kbis.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable : produits de nettoyage conforme aux exigences de l'écolabel européen " all purpose cleaners " ou équivalent. Si le produit n'est pas certifié, le candidat doit apporter les éléments d'information appropriés qui permettront de juger de cette conformité (test utilisés ; résultats, mode de preuve).De plus, les candidats devront prendre en compte le conditionnement de produit concentré et rechargeable ainsi que les articles issus du recyclage.Les produits seront exempts de substances cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques (CMR).
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 février 2023 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 février 2023 - 17:15
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de l'année 2027.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
-Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui pourra faire l'objet de marchés subséquents.-le marché est financé sur les fonds propres inscrits au budget de la collectivité.-le paiement est opéré par virement d'un mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement acceptée. -La remise des offres est obligatoirement électronique.-afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des produits marqués d'une croix dans les B.P.U. De chaque lot dont les conditions et adresse sont mentionnées dans le règlement de la consultation.-la signature électronique n'est pas exigée.-le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis par la remise des offres, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " ne pas ouvrir - copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat, adresse mail et l'identification de la procédure concernée. Elle est transmise ou déposée contre récépissé à l'adresse suivante :Mairie de Nogent-Sur-Oise - service Appui à la commande publique - 74 rue du Général de Gaulle - bP 10102 - 60181 nogent-sur-oise Cedex. -Horaires d'ouverture de la Mairie : Lundi de 10:00 à 12:00 et de 13:30 à 18:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS81114, 80011, AMIENS Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS81114, 80011, AMIENS Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71, Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Nogent-sur-Oise

60180 Oise

Acheteur : COMMUNE DE NOGENT SUR OISE

Adresse :
74 rue du Général de GaulleBP 10102
60181 Nogent-sur-Oise Cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 22/02/23

Liste des lots :

  • Produits d'essuyage, ouate et hygiène Fourniture et livraison de divers papiers d'essuyage et d'hygiène des mains, de savons et bobines de restauration ainsi que leurs dévidoirs ou distributeurs et remplacement en cas de dégradations.
  • Accessoires de nettoyage tous bâtiments Fourniture et livraison d'accessoires de nettoyage pour tous les bâtiments communaux ainsi que la formation du personnel de la collectivité.
  • Produits et accessoires spécifique pour la petite enfance et la restauration. Fourniture et livraison de produits et accessoires spécifiques de nettoyage, de protections hygiénique et alimentaire pour la restauration scolaire et la maison de la petite enfance.Fourniture et l'installation du plan d'hygiène dans chaque site, au nombre de 4 actuellement et la formation du personnel sur ces sites.Maintenir en état les 16 centrales de désinfection existantes, pallier à leur usure éventuelle et prévoir leur remplacement par la fourniture, livraison et pose de machines reconditionnées ou neuves.
  • Produits d'entretien bâtiments Fourniture et livraison de produits de nettoyage écolabels et écologiques pour les bâtiments sauf la restauration scolaire et la maison de la petite enfance (crèche/multi-accueil) ainsi que la formation du personnel de la collectivité.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier CS81114
80011 AMIENS Cedex 01

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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