1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Marne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de réparations mécaniques/électroniques et de carrosserie et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers de la ville de Nogent-sur-Marne
Description: Prestations de réparations mécaniques/électroniques et de carrosserie et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers de la ville de Nogent-sur-Marne
Identifiant de la procédure: 2c43ca7b-00d6-47d4-b09f-e86669996e6e
Avis précédent: 30824090-1a8d-4185-bbb0-350b714502ae-01
Identifiant interne: 24FC036
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN ET FORD
Description: Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN ET FORD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34210000 Carrosseries de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 30 points répartis de la manière suivante : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 10 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Présentation des délais de livraison pour : des pièces stockées (délai max : 1 jour ouvré), des pièces non stockées (délai max : 2 jours ouvrés) 10 points ; - Présentation des délais de mise à disposition au comptoir des pièces stockées en cas de demande urgente 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 50 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 10 points répartis de la manière suivante : - Description de la flotte automobile de l'entreprise qui sera utilisée lors des livraisons, sur 4 points - Description du processus de reprise, de traitement et de recyclage des pièces détachées usagées. Indication du label si adhésion à un service de recyclage, sur 4 points - Le candidat devra indiquer s'il pratique ou non le regroupement de commandes lors des livraisons, sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 2 Réparations mécaniques/électroniques et carrosserie véhicules toutes marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN, FORD et FIAT
Description: Réparations mécaniques/électroniques et carrosserie véhicules toutes marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN, FORD et FIAT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 45 points répartis de la manière suivante : Pour la partie réparation : - Méthodologie appliquée aux prestations de prise en charge du véhicule et de restitution, sur 10 points - Présentation de l'atelier, de l'appareillage spécifique dédié, des moyens humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (présentation de l'expérience du personnel intervenant dans le cadre du marché pour les réparations), et l'assistance technique téléphonique avec un numéro non surtaxé, sur 15 points - Délai d'exécution (en jours ouvrables) des réparations mécaniques à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (en jours ouvrables) des réparations électroniques à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points Pour la partie fourniture de pièces détachées : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 5 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ;
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale sur 5 points de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : - Description du processus de traitement et de recyclage des déchets liés aux réparation. Indication du label si adhésion à un service de recyclage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU, détaillés comme suit : 40 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Description: Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 45 points répartis de la manière suivante : Pour la partie réparation : - Méthodologie appliquée aux prestations de prise en charge du véhicule et de restitution, sur 10 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre mécanique, dans les ateliers du CTM, à partir de la validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre mécanique, chez le prestataire, à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 2,5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre électronique, dans les ateliers du CTM, à partir de la validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 5 points - Délai d'exécution (jours ouvrables) des réparations d'ordre électronique, chez le prestataire, à partir de la prise en charge du véhicule après validation du devis et réception du bon de commande (pour une situation avec pièces en stock), sur 2,5 points Pour la partie fourniture de pièces détachées : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 5 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Délai de livraison des pièces en stock et délais d'échange en cas d'erreur de livraison, sur 5 points - Délai de livraison des pièces hors stock et délais d'échange en cas d'erreur de livraison, sur 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale sur 5 points de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : - Description du processus de traitement et de recyclage des déchets liés aux réparation. Indication du label si adhésion à un service de recyclage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 50 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), et de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 40 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 3 - Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « GOUPIL »
Description: Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « GOUPIL »
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34210000 Carrosseries de véhicules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 30 points répartis de la manière suivante : - Description de l'outil informatisé des commandes allant de la prise de commande au suivi de la livraison (article 9.2 du CCP) : des précisions seront apportées notamment sur le processus de suivi afin de s'assurer de la disponibilité des stocks 10 points ; - Présentation des moyens humains mis à disposition, notamment ceux dédiés à l'accueil physique (comptoir) 5 points ; - Présentation des délais de livraison pour : des pièces stockées (délai max : 1 jour ouvré), des pièces non stockées (délai max : 2 jours ouvrés) 10 points ; - Présentation des délais de mise à disposition au comptoir des pièces stockées en cas de demande urgente 5 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 60 points : jugé sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE), de la remise consentie sur les pièces d'occasion et neuves hors BPU détaillés comme suit : 50 points : prix remisé (DQE) 10 points : % de remise sur les pièces d'occasion d'origine constructeur et les pièces neuves hors BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale de l'offre jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique : 10 points répartis de la manière suivante : - Description de la flotte automobile de l'entreprise qui sera utilisée lors des livraisons, sur 4 points - Description du processus de reprise, de traitement et de recyclage des pièces détachées usagées. Indication du label si adhésion à un service de recyclage, sur 4 points - Le candidat devra indiquer s'il pratique ou non le regroupement de commandes lors des livraisons, sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 259,95 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24FC036- Contrat ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP Lot 1
Titre: LOT 1 - Fourniture de pièces détachées véhicules légers de marques RENAULT, DACIA, PEUGEOT CITROEN FIAT ET FORD
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729565-2024
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre JARDINS LOISIRS 77 lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 13 668,25 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24FC036- Contrat JARDINS LOISIRS 77 lot3
Titre: LOT 3 - Acquisition de licences bureautiques et prestations associées
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729565-2024
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERVICES EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SERVICES EQUIPEMENTS Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 21 981,67 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24FC036- Contrat SERVICES EQUIPEMENTS Lot 4
Titre: LOT 4 - Réparations mécaniques et électroniques et fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la marque « PIAGGIO »
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 729565-2024
Organisation qui signe le marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Marne
Numéro d’enregistrement: 21940052000017
Adresse postale: Place Roland Nungesser
Ville: Nogent sur marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0143246375
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP
Numéro d’enregistrement: 31651298700157
Adresse postale: 137-141 Avenue Charles Floquet
Ville: Le Blanc Mesnil
Code postal: 931510
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JARDINS LOISIRS 77
Numéro d’enregistrement: 77570284800117
Adresse postale: 18 RUE VICTOR BALTARD
Ville: CLAYE SOUILLY
Code postal: 77410
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERVICES EQUIPEMENTS
Numéro d’enregistrement: 38896424900048
Adresse postale: 125 Boulevard Robert Schuman
Ville: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 32b577d4-bc4d-4830-afd5-83c73dddc7ad - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 15:07:19 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 256481-2025
Numéro de publication au JO S: 77/2025
Date de publication: 18/04/2025