A proximité de Nogent-sur-Marne 94130 Val De Marne
Acheteur : Mairie de Nogent-sur-Marne
94130 Nogent sur marne
Tel : 0143246338
6 Lots
Lot 1
Lot n°1 Fourniture de produits d'entretien
Lot 2
Lot n°2 Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d'entretien
Lot 3
Lot n°3 Fourniture de ouate, distributeurs et savon-mains
Lot 4
lot n° 4 Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs
Lot 5
lot n°5 Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines
Lot 6
lot n° 6 Fourniture de machines de nettoyage dont accessoires
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.
Ouate.
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène.
Machines de nettoyage des sols.
Appareils de nettoyage à haute pression.
Aspirateurs.
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager.
Distributeurs.
Savon.

Fourniture de produits d’entretien, consommables, machines et accessoires de nettoyage - Ville de Nogent-sur-Marne.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/11/2026
JOUE - 778137-2026
778137-2026 - Résultats
France – Produits de nettoyage – Fourniture de produits d’entretien, consommables, machines et accessoires de nettoyage - Ville de Nogent-sur-Marne.
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Marne
Adresse électronique: af.banakas@ville-nogentsurmarne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d’entretien, consommables, machines et accessoires de nettoyage - Ville de Nogent-sur-Marne.
Description: Il concerne notamment les articles et produits dans les familles suivantes : produits d'entretien, de produits jetables d'hygiène et de petit matériel d'entretien, de ouate, de savon et de distributeurs, de sacs poubelles et de housses de conteneurs, de sacs de déjections canines et de machines de nettoyage et accessoires. Le présent marché est réparti en six lots.
Identifiant de la procédure: 614ddd29-cbd7-42e4-b9a5-3401a2152f4a
Avis précédent: 28b04565-5b94-47bf-90b0-6d6905cb3c7e-02
Identifiant interne: 26FC007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Roland Nungesser  
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Procédure formalisée / Appel d'offres ouvert Marché décomposé en 6 lots. Les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante : Pour l'ensemble des lots : sans montant minimum Lot 1 Fourniture de produits d'entretien : 30 000 Euros montant maximum annuel HT, Lot 2 Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d'entretien : 30 000 Euros montant maximum annuel HT, Lot 3 Fourniture de ouate, distributeurs et savon mains : 50 000 Euros montant maximum annuel HT, Lot 4 Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs : 30 000 Euros montant maximum annuel HT, Lot 5 Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines : 40 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord cadre, toutes reconductions comprises, Lot 6 Fourniture de machines de nettoyage dont accessoires : 30 000 Euros montant maximum annuel HT.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Fourniture de produits d'entretien
Description: Fourniture de produits d'entretien
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 1 Fourniture de produits d'entretien : 30 000 Euros HT montant maximum annuel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations jugé sur la base du montant global HT (TGAP incluse) du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques et de données de sécurité.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d'entretien
Description: Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d'entretien
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 2 Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d'entretien : 30 000 Euros HT montant maximum annuel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations* évalué sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Fourniture de ouate, distributeurs et savon-mains
Description: Fourniture de ouate, distributeurs et savon-mains
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141117 Ouate
Nomenclature complémentaire (cpv): 42968000 Distributeurs, 33711900 Savon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 3 Fourniture de ouate, distributeurs et savon mains : 50 000 Euros HT montant maximum annuel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations* évalué sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: lot n° 4 Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs
Description: Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 4 Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs : 30 000 Euros HT montant maximum annuel
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations* évalué sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent sur Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui exécute le paiement: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: lot n°5 Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines
Description: Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 5 Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines : 40 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord cadre, toutes reconductions comprises
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations* évalué sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des échantillons et des fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent sur Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: lot n° 6 Fourniture de machines de nettoyage dont accessoires
Description: Fourniture de machines de nettoyage et accessoires (autolaveuse, monobrosse, aspirateurs poussière et eau, nettoyeur haute pression)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 39713430 Aspirateurs, 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de validité du marché est fixée à 1 An, à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois par périodes annuelles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 6 Fourniture de machines de nettoyage et accessoires: 30 000 Euros HT montant maximum annuel.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix des prestations* évalué sur la base du montant global HT du détail quantitatif estimatif (DQE) et de la cohérence des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Jugée sur la base des éléments du cadre de mémoire technique, des fiches techniques, des éclatés dématérialisés, des fiches de renseignements techniques.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : greffe.tamelun@juradm.fr Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. # Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Nogent-sur-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Nogent-sur-Marne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 840 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 840 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADELYA TERRE D’HYGIENE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ADELYA TERRE D'HYGIENE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 1
Titre: LOT 1 Fourniture de produits d'entretien.
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HERSAND-DELAISY KARGO SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre HERSAND-DELAISY KARGO SARL LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 2
Titre: LOT 2 Fourniture de produits jetables d'hygiène et petits matériels d’entretien.
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HERSAND-DELAISY KARGO SARL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre HERSAND-DELAISY KARGO SARL LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 3
Titre: LOT 3 Fournitures de ouate, distributeurs et savon mains.
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MR NET
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MR NET LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 4
Titre: Lot 4 : Fourniture de sacs poubelles et housses de conteneurs.
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEPRA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre SEPRA LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 5
Titre: Lot 5: Fourniture de sacs pour le ramassage des déjections canines
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MR NET
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre MR NET LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Contrat LOT 6
Titre: Lot 6: Fourniture de machines de nettoyage dont accessoires
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 248751-2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Marne
Numéro d’enregistrement: 21940052000017
Adresse postale: Place Roland Nungesser
Ville: Nogent sur marne
Code postal: 94130
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: af.banakas@ville-nogentsurmarne.fr
Téléphone: 01 43 24 63 38
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ADELYA TERRE D’HYGIENE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34821440400033
Adresse postale: 11 rue de la pature
Ville: BEZONS
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: ao.grandparis@adelya.net
Téléphone: 0232841517
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HERSAND-DELAISY KARGO SARL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81044310100029
Adresse postale: 83 rue Maurice Berteaux
Ville: MONTMAGNY
Code postal: 95360
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: celluleao@delaisykargo.com
Téléphone: 0139901295
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MR NET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37798160000044
Adresse postale: ZA Saint Roch, rue de la cimenterie
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: M. REGNAULT Jérôme
Adresse électronique: marches@mrnet.fr
Téléphone: 0134709956
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SEPRA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37869935900030
Adresse postale: 24 rue des comptes du Forez
Ville: LA BENISSON DIEU
Code postal: 42720
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Mme RENARD Marie-Mathilde
Adresse électronique: contact@sepra-solutions.com
Téléphone: 0477666666
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0dedfdff-9380-4259-bf00-2b72511f5117  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2026 11:57:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 778137-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026