1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Centre de Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DES PIECES MECANIQUES ET DES SECTIONS DU CIRCUIT HYDRAULIQUE DES MECANISMES INTERNES PARTIE AMONT ET PARTIE AVAL DES ARRETS DE FAISCEAUX DU « BEAM DUMP » DU PROJET S3 DE SPIRAL2
Description: Réalisation des pièces mécaniques et des sections du circuit hydraulique des mécanismes internes partie amont et partie aval des arrêts de faisceaux du « Beam dump » du PROJET S3 de SPIRAL2.
Identifiant de la procédure: 9db2d8de-a0b1-4176-a9f7-b2a17732181b
Identifiant interne: B24-01938-KCH
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA PARIS SACLAY /SMA - Bâtiment 530
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d'information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques "Présentation des candidatures", "Examen des candidatures" et "Les exclusions de plein droit de la procédure prévues dans la réglementation de la commande publique - tableau d'information" disponibles sur le site internet de la DA
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REALISATION DES PIECES MECANIQUES ET DES SECTIONS DU CIRCUIT HYDRAULIQUE DES MECANISMES INTERNES PARTIE AMONT ET PARTIE AVAL DES ARRETS DE FAISCEAUX DU « BEAM DUMP » DU PROJET S3 DE SPIRAL2
Description: Réalisation des pièces mécaniques et des sections du circuit hydraulique des mécanismes internes partie amont et partie aval des arrêts de faisceaux du « Beam dump » du PROJET S3 de SPIRAL2.
Identifiant interne: B24-01938-KCH
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42100000 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA PARIS SACLAY
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des contraintes techniques et contrôles des pièces mécaniques
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité compréhension du séquencement
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Maitrise des délais et qualité de l'AQ préconisée
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Centre de Saclay
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Département: 91
Adresse postale: CEA PARIS SACLAY/SMA/BLMT - Bâtiment 530
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Karelle CHRETIEN-HURARD
Téléphone: +33 1690865464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 721c8a00-4860-465d-9a64-a7e44984bb08 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 07:56:01 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 215816-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
