Centrale des marchés
62 fourniture de matériaux divers, équipements, quincaillerie, ingrédients et outillage à Noeux-Les-Mines 62 fourniture de matériaux divers, équipements, quincaillerie, ingrédients et outillage à Noeux-Les-Mines fourniture de matériaux divers, équipements, quincaillerie, ingrédients et outillage. vill...
Communauté Communes Noeux et Environs 62290Noeux-les-Mines daisy.hennebique@cc-noeuxetenvirons.fr
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62 fourniture de matériaux divers, équipements, quincaillerie, ingrédients et outillage à Noeux-Les-Mines

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430025

Date de clôture estimée : 08/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/12/12)
12-230593

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté Communes Noeux et Environs.
Correspondant : M. le président, 138 bis, rue Léon Blum B.P. 30092 62290 Noeux-les-Mines tél. : 03-21-54-78-00 courriel : daisy.hennebique@cc-noeuxetenvirons.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériaux divers, équipements, quincaillerie, ingrédients et outillage.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR302.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commandes avec un montant minimum et maximum pour chaque lot
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique
Délai global de 30 jours.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures :
- référence professionnelle et capacité technique ;
- capacité économique et financière.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : k bis.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- délai de livraison : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 janvier 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 456.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers de consultation sont remis gratuitement sur demande écrite ou téléchargés sur la plateforme de dématérialisation "marches-securises.fr".

Date limite d'obtention : 8 janvier 2013, à 12 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par pli postal en recommandé avec avis de réception, remises au service destinataire contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site "marches-securises".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59014 Lille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Quincaillerie et petit outillage.
; montant minimum : 4.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 30.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 28417000.
Lot(s) 2 Produits pétroliers et dérivés.
; montant minimum : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 15.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 23300000.
Lot(s) 3 Matériaux BT et TP.
; montant minimum : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 30.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 28811000.
Lot(s) 4 Fontes et tuyaux.
; montant minimum : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 10.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44470000.
Lot(s) 5 Fourniture électrique.
; montant minimum : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 20.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 31600000.
Lot(s) 6 Produit d'entretien spécifique.
; montant minimum : 2.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 15.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 24250000.
Lot(s) 7 Ferronnerie.
; montant minimum : 4.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 40.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44316510.
Lot(s) 8 Equipement de protection individuelle.
; montant minimum : 4.000 EUR (H.T.) / Montant maximum : 30.000 EUR (H.T.).

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18131000.

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