Centrale des marchés
79 impression et distribution de programmes et de cartes postales pour le compte du conseil général à Niort 79 impression et distribution de programmes et de cartes postales pour le compte du conseil général à Niort impression et distribution de programmes et de cartes postales "Terre de Sciences". vill...
Conseil général des Deux-Sèvres 79021Niort marches-publics@cg79.fr 0549067994
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

79 impression et distribution de programmes et de cartes postales pour le compte du conseil général à Niort

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 270308

Date de clôture estimée : 09/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/10/12)
12-193968
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Deux-Sèvres.
Correspondant : M. le président, mail Lucie Aubrac, 79021 Niort Cedex 531, tél. : (+33) 5-49-06-63-79, télécopieur : (+33) 5-49-06-79-94, courriel : marches-publics@cg79.fr, adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : impression et distribution de programmes et de cartes postales "Terre de Sciences".

Catégorie de services : 15.

C.P.V. - Objet principal : 79810000
Objets supplémentaires : 79824000, 64121100.

Lieu d'exécution : différents répartis sur le département des Deux-Sèvres et les départements limitrophes selon les lots.

Code NUTS : FR533.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 24 mois.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande avec minimum et maximum. Durée du marché : 24 mois à compter du 1er janvier 2013. Les candidats devront s'engager dans l'acte d'engagement sur les délais des bons de commande avec des délais plafonds
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le cofinancement est assuré par le conseil général et par le Fonds européen de développement régional (Feder). Le mode de règlement est le virement. Le délai global de paiement de l'avance, des acomptes et du solde est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : ils sont fixés dans le règlement de la consultation, en conformité avec l'article 52 du CMP.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix (pour le lot 1) : 55 % ;
- délai (pour le lot 1) : 30 % ;
- engagement environnemental (pour le lot 1) : 15 % ;
- délai (pour le lot 2) : 50 % ;
- prix (pour le lot 2) : 50 % ;
- délai (pour le lot 3) : 40 % ;
- prix (pour le lot 3) : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CAB1202PAS.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://www.deux-sevres.com ou être retiré au bureau des marchés du conseil général.
Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Deux-Sèvres.
Correspondant : Bureau des marchés mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - B.P. 531, 79021 Niort, adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général des Deux-Sèvres.
Correspondant : Service communication externe mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - B.P. 531, 79021 Niort, courriel : marches-publics@cg79.fr, adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général des Deux-Sèvres.
Correspondant : Bureau des marchés mail Lucie Aubrac - rue du Vieux Fourneau - B.P. 531, 79021 Niort, tél. : (+33) 5-49-06-63-79, télécopieur : (+33) 5-49-06-79-94, courriel : marches-publics@cg79.fr, adresse internet : http://www.deux-sevres.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers hôtel Gilbert
15 rue Blossac - B.P. 541, 86020 Poitiers Cedex, tél. : (+33) 5-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Impression des programmes.
; minimum (H.T.) : 3 000,00 eur (H.T.) - maximum (H.T.) : 48 000,00 eur (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 79810000.
Lot(s) 2 Distribution des programmes.
; minimum (H.T.) : 2 000,00 eur (H.T.) - maximum (H.T.) : 30 000,00 eur (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 64121100.
Lot(s) 3 Impression et diffusion des cartes postales.
; minimum (H.T.) : 2 000,00 (H.T.) - maximum (H.T.) : 15 000,00 eur (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 79824000

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00