Centrale des marchés
Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau L'opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 1 400 mètres carrés. La période et le domaine...
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Archive

Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau

Marché public ou privé
Référence du marché : 6353739

Date de clôture estimée : 27/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/09/21)
492053-2021
BOAMP (26/09/21)
21-128181

Département(s) de publication : 79
Annonce No 21-128181
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Mairie de Niort, 1 Place Martin BASTARD - cs 58755, Point(s) de contact : Service des marchés Publics, 79027, Niort Cedex, F, Courriel : marchespublics@mairie-niort.fr, Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vivre-a-niort.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7Ft-i2TELZ
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7Ft-i2TELZ
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau
Numéro de référence : DEP 2021-68
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71351914
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau L'opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 1 400 mètres carrés. La période et le domaine ciblés sont : Moyen âge et Epoque moderne- anthropologie funéraire. La présence d'un bon millier de sépultures, au moins, est envisagée dans l'ensemble de cet espace funéraire. Les tombes semblent disposées sur un nombre réduit de niveau (2, peut-être 3), le substrat calcaire apparaissant rapidement (entre 30 et 70 cm sous la surface).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 430 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112450
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Niort
II.2.4)Description des prestations : Fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert Rochereau
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche optionnelle 1 : découverte de sépultures supplémentairesTranche optionnelle 2 : découverte de souterrains ou de carrières
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique.Les qualifications ou équivalencesLa description des moyens humains et matériels Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : L'habilitation ou l'agrément prévu par les articles R.522-14 et R.522-8 du code du patrimoine et qui devra couvrir les périodes et domaines suivants : Moyen Age et Epoque moderne - anthropologie funéraire.
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les travaux sont décomposés en trois tranches : - Tranche ferme - décapage de la totalité du site et fouille archéologique de 750 sépultures - Tranche optionnelle 1 découverte de sépultures supplémentaires - Tranche optionnelle 2 découverte de souterrains ou de carrières
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 octobre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 octobre 2021 - 14:00 Lieu : Niort
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7Ft-i2TELZ . Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.Les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 1er mars 2022
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac - BP 541, 86020, Poitiers Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif, 15 rue de Blossac - BP 541, 86020, Poitiers Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 septembre 2021
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