Centrale des marchés
Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage adresse : 1 Place Martin BASTARD CS 58755 cp : 79027 ville : Niort cedex url : http://www.vivre-a-niort.com contact : Service des March...
Mairie de Niort 79027Niort cedex marchespublics@mairie-niort.fr
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Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4406784

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (15/03/19)
19-38931
JOUE (15/03/19)
121759-2019

Département(s) de publication : 79
Annonce No 19-38931
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Mairie de Niort, 1 Place Martin BASTARD CS 58755, Point(s) de contact : Service des Marchés Publics, 79027, Niort Cedex, F, Courriel : marchespublics@mairie-niort.fr, Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vivre-a-niort.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage
Numéro de référence : DCPL 2018-63
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44115220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44115220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : NIORT
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre Fournitures et Matériels de Chauffage
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
     2. Organisation commerciale / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 15
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 212-484418
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 19165B001
Lot nº : 1
Intitulé : Accord-cadre - Fournitures et matériels de chauffage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Distribution Sanitaire Chauffage, 21-23 rue des Ardennes, 75019, PARIS, F, Code NUTS : FRI33
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 420 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 420 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19165b001
Lot nº : 1
Intitulé : Accord-cadre - Fournitures et matériels de chauffage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 janvier 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Partedis Chauffage sanitaire, 343 boulevard JJ BOSC, 33080, BORDEAUX, F, Code NUTS : FRI33
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 420 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 420 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac BP 541, 86020, POITIERS Cedex, F, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
greffe du tribunal administratif, 15 rue de blossac BP 541, 86020, POITIERS Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 mars 2019
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