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Fourniture de produits de carrières La fourniture et la livraison de produits de carrière sont nécessaires pour l'entretien du domaine public par les régies de la ville de Niort. ville : Niort cedex designation : Ville de Niort ...
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Fourniture de produits de carrières

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441485

Date de clôture estimée : 29/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/03/15)
15-33009
JOUE (17/03/15)
92264-2015
Département(s) de publication : 79 Annonce No 15-33009 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Niort, 1 place Martin Bastard CS 58755, à l'attention de M. le maire, F-79027 Niort Cedex. E-mail : marches.publics@mairie-niort.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.vivre-a-niort.com . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com . Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achatpublic.com . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de produits de carrières. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : niort, 79000 Niort. Code NUTS FR533 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : la fourniture et la livraison de produits de carrière sont nécessaires pour l'entretien du domaine public par les régies de la ville de Niort. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 14211000 , 14212000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché fixe un maximum annuel en valeur : - lot 1 : sables terrains de sport : 32 000 euros ht - lot 2 : sables : 10 000 euros ht - lot 3 : calcaire beige : 15 000 euros ht - lot 4 : diorite bleue : 50 000 euros (H.T.). II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Sables terrains de sport 1) Description succincte Sable alluvionnaire, roulé lavé, 0/2 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14211000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Sables 1) Description succincte Sable alluvionnaire, lavé, 0/2 0/4Sable alluvionnaire de vienne (couleur ocre), lavé, 0/4Sable pour beach volley 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14211000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Calcaire beige 1) Description succincte Sable 0/6 calcaireGrave 0/20 0/31,5 0/63 calcaireGravillon 2/4 4/6 10/20 lavé calcaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14212000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : Diorite bleue 1) Description succincte Pierre cassée dioritique mini 30 environ maxi 80 environ espacement de 20 environCaillous dioritque 20/40 environGrave dioritique 0/20 0/31,5 0/60Gravillon dioritique 2/4 2/6,3 4/6 6/10 10/14 10/20 lavéSable dioritique 10/20 lavéSable dioritique 0/2 0/6Sable dioritique 0/2 0/6 primaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14212000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement budget de la commune ; ressources propres Règlement par virement administratif, délai global de paiement : 30 jours Prix unitaires : révisables L'Avance de 5% se fera dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants : - une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s) En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants. Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant : - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -chiffre d'affaires des trois dernières années. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Arrêté préfectoral autorisant l'exploitation de la carrière et durée d'exploitation ; -Description des moyens humains et techniques de l'entreprise . Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DCPL 2015-10. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 avril 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29 avril 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Marché à bons de commande, article 77 du CMP Les entreprises sont invitées à télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_e4XiVNf6fo Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées a renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Afin d'accompagner les entreprises dans l'installaltion et l'utilisation de "la salle des marchés dématérialisée" de la Ville de Niort, une aide est à leur disposition au 08 92 23 21 20 ou support@achatpublic.com La dématérialisation des marchés publics contribue tant à la modernisation de l'action publique et améliore son efficacité qu'à favoriser l'accès à la commande publique de toutes les entreprises. Toutefois, les entreprises peuvent faire le choix de faire parvenir leurs plis, soit sur support électronique, soit sur support papier. Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 90 65 30. Fax (+33) 5 56 90 65 00. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 mars 2015
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